engagée à compter du 15 novembre 2004 en qualité d'infirmière coordinatrice par l'association [Adresse 4], qui a mis en place un service de soins infirmiers à domicile que l'intéressée était chargée de coordonner

Y... et cinq autres personnes ont été engagés par la société Caterpillar en qualité d'agent de production ou de coordonnateur ; qu'ils travaillaient en horaires de soir ou de nuit ; que courant 2008, la

Elle exerçait depuis le 1er septembre 2002 les fonctions de surveillante, adjointe du médecin coordonnateur. 3.

X... stipulait qu'il devait dynamiser la section en considération du créneau scolaire ; que dans le cadre de ses activités coordonnées par la mairie, l'USMV établissait les bulletins de paye suivant les

comporte les mentions suivantes : « il s'avère que nous n'avons pu obtenir la certitude que le requis est domicilié à l'adresse indiquée, j'ai effectué diverses démarches en vue de découvrir les coordonnées

et de la possibilité d'effectuer le paiement des acomptes et des salaires ; que le dossier de la procédure révèle que toutes les diligences ont été effectuées pour retrouver les personnes dont les coordonnées

avait, après son départ, demandé à un informaticien d'effacer les données contenues sur le disque dur de l'ordinateur, lesquelles concernaient les clients des sociétés Matignon et comportaient leurs coordonnées

sa décision sur des faits qui ne sont pas dans le débat; qu'en déduisant l'acceptation par le Crédit martiniquais de nouvelles conditions proposées par Paribas d'une communication par celui-ci des coordonnées

cadres administratifs, techniques ou commerciaux généralement placés sous les ordres d'un chef de service ou, dans les établissements à structure simple, de l'employeur, et qui ont à diriger et à coordonner

d'appel a constaté qu'après avoir quitté les locaux dans lesquels elle exerçait sa gérance, la société Francis viande s'était réinstallée à Nice et avait fait connaître à sa clientèle ses nouvelles coordonnées

et suivants du code de la consommation, des violations de dispositions impératives régissant le bon de commande, notamment le fait qu'il ne mentionne pas le numéro de TVA de la venderesse, ni les coordonnées

de la SCP TOULLEC CORDANI, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN391 DEFENDERESSE : S.A.S.

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Nutréa, Peigne, UCA, Couvoirs de Cléden et Univol par les groupes Coopagri Bretagne et Terrena

compagnies d'assurance sous réserve de l'occultation des mentions relatives à des tiers (et notamment aux témoins), ainsi que de celles relevant du secret de la vie privée telles que les "nom, adresse et coordonnées

cassation

1 du code du travail, ensemble l'article L. 313-24 du code de l'action sociale et des familles ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme G... a été engagée le 10 mars 2011 en qualité de médecin coordonnateur

attaqué a déclaré Michel-Paul X... coupable du délit de fuite ; "aux motifs qu'après l'accrochage (entre son véhicule et celui de Robert Z...), Michel-Paul X... a quitté les lieux sans laisser ses coordonnées

apos;ouvrage relevant de l'article 1792 du code civil ; qu'en déduisant la qualification de contrat de maîtrise d'oeuvre du simple fait que la société Miami Beach 3 avait accepté de coordonner