CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 313 résultats pour « Coronati »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d45f63271232b2e45db7

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

de nationalité Française [Adresse 18] [Localité 20] représenté par Me Béatrice DEL CORTE, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SMABTP [Adresse 17] [Localité 14] représentée par Me Jean CORONAT

Source officielle

Page 17 sur 66

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301738_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 avril 2023, la société Etudes techniques et réalis électriques (ETRELEC) et la société JSD Entreprise, représentées par Me Jean Coronat, déclarent ne pas s'opposer

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e296cdc6046d470530b1

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Représentée par Maître Jean CORONAT de la SELARL AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES MAAF ASSURANCES SA dont le siège social est situé : [V] [Localité 4] prise en la personne de ses

Source officielle
CC

civ3

60794b939ba5988459c436f5

Cassation

6 novembre 1986

6 novembre 1986

jusqu'au 24 novembre 1988 alors, selon le moyen, que, d'une part, " l'article 27 de la loi du 1er août 1984 se situant dans la section 2 du titre II intitulée " dispositions particulières aux baux à colonat

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2001735_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

La coronarographie réalisée en urgence a révélé une obstruction du tronc commun de la coronaire gauche, responsable de l'arrêt cardiaque.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

681061ee623750c90e2d761c

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Le certificat médical initial indique une occlusion coronaire avec mise en place d'un stent actif dilatation.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-146091

Admin. suprême

7 juillet 2014

7 juillet 2014

The applicant suffers from diabetes mellitus type-2 and coronary artery disease. He underwent a coronary angioplasty procedure in the past.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-52739

Admin. suprême

20 novembre 1995

20 novembre 1995

Cesare Corona contre l'Italie (Requête no 24068/94);        Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 22 juin 1995 et que le délai de trois

Source officielle
CC

soc

6079b1559ba5988459c519f7

Cassation

25 octobre 1990

25 octobre 1990

X..., engagé le 29 octobre 1974 par la société Corona en qualité d'agent commercial-bâtiment, a été convoqué à un entretien préalable qui a eu lieu le 12 mars 1984 et au cours duquel l'employeur lui a

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e89301f271a402af33b830

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CORONA ETANCHEITE Représentée par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS et ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT ETIENNE S.A.S.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007612457

Admin. suprême

9 janvier 1974

9 janvier 1974

MONTANT DES SEULES AFFAIRES TRAITEES SUR SON INTERVENTION, MAIS SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES TOTAL DE L'ENTREPRISE ET SOUS DEDUCTION DES COMMISSIONS ALLOUEES AUX REPRESENTANTS DONT IL CONTROLAIT ET COORDONNAIT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204230_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Il a présenté le 18 juin 2021, une douleur thoracique rétrosternale et une cornographie a mis en évidence une occlusion thrombotique de la coronaire droite moyenne. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2411835_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

À l'appui de sa requête, il fait valoir qu'il est atteint d'une cardiopathie ischémique avec triple pontage coronaire.

Source officielle
CC

civ3

60794cf19ba5988459c4793d

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 26 octobre 1999), que Mme de X... a donné à bail à colonat partiaire expirant le 10 novembre 1991 diverses

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6706c4ddf1d01e3c86ef68ad

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

établissement secondaire, SMABTP BORDEAUX, situé [Adresse 1] [Localité 11] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700102b8daa57c7f667af6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

EURL [R] [T] dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 3] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00064_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Par une requête enregistrée le 7 janvier 2022 sous le n° 22BX00064, le CROUS de Bordeaux-Aquitaine, représenté par Me Coronat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69e1d15bcdc6046d4789bbd9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Examen réalisé par voie radiale droite confirmant malheureusement une évolutivité de sa maladie coronaire avec une resténose intrastent sur une très belle 1ère diagonale traitée ce jour au ballon actif

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467648.20230720

Admin. suprême

20 juillet 2023

20 juillet 2023

La consommation d'angioplastie coronaire a d'ailleurs augmenté de façon continue, plus rapidement que la population départementale de la Haute-Garonne, au cours de la période examinée.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008060249

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

catalan (F.E.N.E.C.), Mme X... et Mme Y..., tendant à l'annulation de l'arrêté du 26 juillet 1994 par lequel le maire de Port-Vendres a délivré à la Société d'économie mixte de la côte rocheuse catalane (COROCAT

Source officielle