X..., titulaire de la marque semi figurative "crampon" déposée le 18 mars 1976 et régulièrement renouvelée, pour désigner en classe 20 une "cheville de fixation en matière plastique" et la société Vinmer

» au centre équestre de [Localité 4], [B] [G] a chuté de son cheval et s'est blessée en heurtant le pare botte du manège.

activité -L641-1 NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 005402 DEMANDEUR(S): THOMAS DUVAL HOLDING (SASU) [Adresse 1] (SCI) [Adresse 2] REPRESENTANT(S): Représentées par Maître Sébastien CHEVALIER

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 8 novembre 2005), que Mme X... a été engagée par la société Chevallier

F... ne rapporte pas la preuve qui lui incombe que sa blessure à la cheville est imputable à un accident survenu aux temps et lieu de son travail. 5.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cheville dauphinoise, société anonyme, dont le siège est sise

chevaux, au service public d'amélioration de l'espèce équine et de promotion de l'élevage, à la formation dans le secteur des courses et de l'élevage chevalin ainsi qu'au développement rural. / Dans chacune

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Delphine CHEVALIER N° RG 26/01233 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4B76 - Isolement Madame [S] [B] née le 09 Octobre 2001 à [Localité 1] ORDONNANCE

Roland X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1992 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la société Chevalley, société à responsabilité limitée, dont le siège

1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 15 avril 2003), que Mme X..., propriétaire dans un lotissement d'un lot contigu à celui appartenant à Mme Y..., a édifié un mur "à cheval

Aux termes de l'article 2 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux : " Sont seules autorisées les courses de chevaux ayant pour

; que les parties civiles ne contestent pas que les contrats des centres Leclerc faisaient l'objet d'une garantie négociée dans le cadre de la coassurance ; que, d'ailleurs, la société Assurances Chevalier

temporaire ; que contestant la cause réelle et sérieuse de son licenciement et revendiquant un coefficient 500, 6e échelon, de la convention collective nationale des établissements d'entraînement de chevaux

X..., entraîneur de chevaux, a pris à bail verbal, en novembre 2011, les installations appartenant à la société civile immobilière Palace Dancer (la SCI) ; que, celle-ci ayant mis un terme à la location

Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que, par acte du 11 mars 2011, la société Financière de la santé (la cessionnaire) a acquis l'intégralité des titres de la société Financière du cheval

[M] [Y] serait occupant de la parcelle C [Cadastre 2] du chef des consorts [G] alors que son activité d'exploitant agricole n'a aucun lien avec l'activité d'entraineurs de chevaux de ces derniers ; que

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 27 février 2004), que l'association "Cheval

Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Pacifica, de la société l'Hippocampe, de Me Balat, avocat de Mmes [V] et [E] [W], de Mme [Z],