B... et comprenant des boxes à chevaux, dont certains lui étaient loués, alors, selon le moyen, "1°) que par application de l'article L.13-8 du Code de l'expropriation, lorsqu'il existe une contestation

B... et comprenant des boxes à chevaux, dont certains lui étaient loués, alors, selon le moyen, "1°) que par application de l'article L. 13-8 du Code de l'expropriation, lorsqu'il existe une contestation

Bordeaux (1ère chambre, section A), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Les Graviers de Saintonge, dont le siège est ..., 2 / du groupement d'intérêt économique d'Exploitation du Chenal

23 juillet 1979 à la Convention collective nationale du 21 février 1977, la cour d'appel a privé son arrêt de base légale au regard de ce texte ; 3 / qu'au surplus, en déduisant de l'élevage de chevaux

[J] a subi une fracture luxation bi-malléolaire de la cheville gauche traitée par réduction et ostéosynthèse.

D... et son épouse ont fait l'acquisition progressive de parcelles sur lesquelles ont été édifiés leur maison, une écurie et un manège à chevaux, entourés de prairies. 3.

Vert, Aubagne (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société d'intérêt collectif agricole Cheville

être prononcée qu'à charge pour la partie qui l'invoque de prouver le grief que lui cause cette irrégularité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'une période d'échauffement de jeunes chevaux

[U] a été engagé par la société Les Écuries de l'orée du bois à compter du 1er octobre 2003, en qualité de moniteur chevaux.

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 novembre 2024), après avoir subi, le 9 août 2017, une fracture de la cheville au cours d'un stage de kitesurf organisé par l'association UCPA sports vacances (l'association

20 juillet 2007, alors qu'il accomplissait un exercice de surveillance et de vérification de balisage d'un chemin avec deux autres élèves, il a été victime d'un accident provoqué par la chute de son cheval

l'agression dénoncée et des traces de violences constituées par de petites ecchymoses sur la face interne des deux bras et de la jambe gauche et par des excoriations multiples sur la face externe de la cheville

recevoir les chèques de la part du comptable de la société auquel elle transmettait des décomptes calculés sur la base des tarifs et qu'il résulte des éléments de la procédure qu'elle était la véritable cheville

Chetrite, avocat, sur le fondement d'une convention d'honoraires préalable comprenant un honoraire complémentaire de résultat et fixé par le bâtonnier à une certaine somme, le premier président a annulé

direction ; que "Patrice X..., dont la mère avait été ainsi outragée, et dont chacun peut alors comprendre, voire approuver la réaction, se levait, et poursuivait à l'extérieur Y... qui prenait la fuite et chutait

Franck X..., qui faisait changer de parc à des chevaux appartenant à son père, M.

I..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 mars 2015 par la cour d'appel de Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Chevalerie de la Bretèque, société par

[S] a pris possession d'une surface de 171 m² sur la parcelle [Cadastre 6] située entre les parcelles [Cadastre 13] et [Cadastre 5]; il y a installé un espace vert, puis une piscine, puis des box à chevaux

H..., éleveur de chevaux de selle et dirigeant de la société Les Tertres, (l'acquéreur), a acquis de M. O..., directeur de G..., et de Mme O...