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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b61

Appel

17 octobre 2014

17 octobre 2014

Elle ajoute que l'hospitalisation n'a pas de sens car elle a simplement exprimé dans les courriers adressés à l'hôpital le chagrin qu'elle a éprouvé à l'occasion de la fin de vie de son chat ainsi que

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100209

Cassation

23 février 2011

23 février 2011

entretenir, d'avoir eu un comportement odieux et malveillant, d'avoir refusé toute relation intime, et de l'avoir fait vivre au milieu d'une véritable ménagerie, composée de 8 chiens et de plus de 20 chats

Source officielle
TA

Magistrat : M. HANNOYER - R.222-13

DTA_2415167_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

la décision de la commission de médiation mais que, compte tenu de la composition du foyer de Mme C, de ses capacités financières, et surtout de la circonstance que l'intéressée vit avec vingt-quatre chats

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411606_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le Croisic (44490), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411607_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

demeurant à la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411611_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Montalivet à Paris (75008), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411614_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

la Presqu'Ile de Guérande Atlantique a décidé de procéder à des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411618_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Piquet à Nantes (44100), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411664_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

demeurant à la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411665_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Martinière à Lyon (69001), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411666_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Batz-sur-Mer (44740), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411667_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

à Herbignac (44410), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411668_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ferolles-Attily (77150), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411669_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le Croisic (44490), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411670_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

demeurant à la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411672_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Versailles (78000), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411677_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Joué-Les-Tours (37300), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411679_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

demeurant à la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur du Pont du Chat

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-179375

Admin. suprême

13 novembre 2017

13 novembre 2017

On 12 January 2009 a chest X-ray showed that J.F.’s heart was enlarged. The radiologist who had prescribed the chest X-ray commissioned an internal-medicine consultation.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007770102

Admin. suprême

23 novembre 1990

23 novembre 1990

Stirn, Commissaire du gouvernement ; Considérant que l'arrêté attaqué par lequel le maire de Bagneux a ordonné la fermeture définitive de son magasin de vente de chiens et de chats, de toilettage des animaux

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CHEAT MEAL

SIREN 987706678Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

30/06/2026

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Créations

No Cheat Codes, Galazzo, Cyril

SIREN 984638627Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

28/02/2024

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Créations

CHEAT MEAL, HOCINI, Cherine

SIREN 980266373Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

24/10/2023

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Procédures collectives

HEALTHY CHEAT

SIREN 850155714Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

05/05/2022

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Créations

Atelier du Logo, REUM, Doriane, Srey-Cheate

SIREN 911844009Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

01/04/2022

Voir →