L'accroche d'une structure par élingues ou par chaines sans équipement de levage ne nécessite pas de dispositif de sécurité par un système d'accroche distinct, sous réserve du doublement du coefficient d'utilisation des élingues et des accessoires de

Article Annexe IV

—

sa partie opérative U62 E4 - Conception détaillée de la partie opérative E5 - Conception détaillée Sous-épreuve E41 : dimensionnement et validation des parties opératives U41 Sous-épreuve E51 : conception détaillée d'une chaîne

Article Annexe I (suite)

—

- Respect des consignes, des procédures, de la chaîne d'opérations, de la réglementation - Respect des échéances prévues et de la réglementation Transmettre des informations ou des éléments de dossiers aux interlocuteurs concernés - Contacter

Article 11

—

De façon générale, les dispositions constructives visent à ce que la ruine d'un élément de structure n'entraîne pas la ruine en chaîne de la structure du bâtiment, notamment les locaux avoisinants, et ne favorise pas l'effondrement de la structure vers

Article Annexe I

—

LES INFORMATIONS SUR LA CHAÎNE ALIMENTAIRE Conformément au point 3 de la section III de l'annexe II du règlement (CE) n° 853/2004 susvisé, en fonction de la nature de l'ICA, les informations nécessaires sont disponibles sur l'un ou plusieurs des documents

Article ANNEXE, 5

—

La chaîne d'acquisition acoustique utilisée pour mesurer le niveau sonore est un sonomètre de précision ou un appareil de mesure équivalent satisfaisant aux prescriptions applicables aux instruments de la classe 1 (ainsi que l'écran anti-vent recommandé

LEGIARTI000039262688

—

d'ingénierie, de développement et de qualification visées au premier alinéa recouvrent : 1° La conception générale, pour ce qui concerne l'architecture système et mécanique pour armes en tourelle, tourelleau, nacelle ou sur support, la maîtrise des chaînes

Article 1

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I Manager d'entreprise ou de centre de profit 310m 5 ans Institut de formation aux affaires et à la gestion (IFAG) I Manager de système qualité sécurité environnement (QSE) 310p 3 ans KEDGE business school I Manager de la chaîne

Article Annexe I

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logistique (supply chain), de filtrage des données (scoring), de traçage des commandes Résultats attendus - Une coordination et une réalisation efficaces de la commande .

Article ANNEXE 33

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par les limites ouest des parcelles section DS n°s 237, 241 et 90 et sud de la parcelle section DS n° 219 ; - rue de la Chaînerie jusqu'à la limite nord-est de la parcelle section DS n° 221 ; - limite nord-est de la parcelle section DS n° 221 et

Article ANNEXE 230-2.A.3

—

Les petites ouvertures telles que celles qui sont destinées au passage de câbles ou de chaînes, des palans et des ancres, ainsi que les orifices de dalots, de décharges et de tuyaux sanitaires ne sont pas considérées comme ouvertes si l'angle d'inclinaison

Article 1

—

Le syndicat national des chaînes mécaniques (23.04.02) ; 34. La chambre française de l'horlogerie (34.01 ; 34.02.05) ; 35.

Article R593-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 23 > 90

Code de l'environnement

évalue l'exposition du public aux rayonnements ionisants du fait de l'installation, en prenant en compte notamment les irradiations provoquées directement par l'installation et les transferts de radionucléides par les différents vecteurs, y compris les chaînes

Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

suivantes : 1° Bicyclettes, telles que définies à l'article 1er du décret n° 2016-364 du 29 mars 2016 fixant les exigences de sécurité concernant les bicyclettes : a) Roues ; b) Pédales ; c) Axes de pédalier ; d) Pédaliers ; e) Dérailleurs ; f) Chaînes

Article L214-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 93

Code de l'environnement

la sécurité de l'approvisionnement électrique constatée par l'autorité gestionnaire du réseau, l'autorité administrative peut accorder des dérogations au débit à laisser à l'aval d'un ou de plusieurs ouvrages, fixé dans les actes des concessions ou chaînes

Article 750 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 45 > 32

Code général des impôts

morales ou des organismes dont le donateur ou le défunt, seul ou conjointement avec son conjoint, leurs ascendants ou descendants ou leurs frères et soeurs, détient plus de la moitié des actions, parts ou droits, directement ou par l'intermédiaire d'une chaîne

Article L521-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 64

Code de l'énergie

, dans les conditions définies au présent titre II, d'une concession dont l'objet est l'aménagement et l'exploitation, selon les modalités fixées au cahier des charges prévu à l'article L. 521-4, d'une ou de plusieurs installations constituant une chaîne

Article Annexe Ib

—

Chaînes de tri et équipements utiles à l'activité Aides techniques à la manutention... Équipements de protection collective et individuelle.

Article Annexe 1

—

La dématérialisation avec Hélios et le PES Sous l'impulsion du pôle national de dématérialisation de la DGFiP, une charte nationale partenariale pour la dématérialisation de la chaîne comptable et financière dans le secteur public local a été signée

Article 16

—

fiabilité du lanceur dans cette enveloppe, en particulier vis-à-vis de : - de sa tenue mécanique (systèmes propulsifs, structures principales et sous-système) ; - de la performance des systèmes propulsifs et pyrotechniques ; - de la performance des chaînes

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