Y..., administrateur judiciaire, demeurant ..., 2 / de la société GL Mobilier, société anonyme, venant aux droits de la société Catillon Location, dont le siège est ..., 3 / de la société en nom

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Capion, société anonyme dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu

requête, enregistrée le 25 septembre 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté par la société Ciotaix, dont le siège est 348 avenue du Prado, à Marseille (13008), la société du Carillon

[Q] s'en tiendra à une responsabilité d'Euro camion dans cette situation avant de se féliciter du caractère pédagogique de son audition ; que la police procédera à deux autres visites sur les lieux, les

et R. 11-1 du Code de la route, 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de réponses à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande d'Y..., conducteur d'un camion-pompe

Bertrand X..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Soctra, 2 / de la SCI Le Bourget Cavillon, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur

qu'elle lui avait consentie ; que Mme Y... a demandé reconventionnellement l'annulation de la vente au motif que Mme X... ne bénéficiait pas de l'autorisation administrative d'exploitation de ce camion-friterie

Jugement rendu(e) le 27 Avril 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/00639 Copies exécutoires délivrées à : Me Nicolas CAPILLON

F..., chauffeur vidangeur alors employé par l'entreprise d'assainissement, Daniel X... a déversé une partie du chargement du camion citerne, soit environ 1 500 litres dans une bouche d'égout du réseau

. ; qu'en effet, le scooter n'a pas été examiné par les services de police et l'existence du camion conduit par M.

en état de plusieurs parcelles d'un terrain montagneux, situées au sein du Mandarom, terre sainte de la religion aumiste, la cour d'appel a ordonné des travaux consistant à importer des terres par camions

examen, qui nie les faits, d'avoir participé à la commission de cette agression ; que ces indices résultent de la présence de l'ADN de Sofiane Z... sur la casquette retrouvée à l'endroit même où le camion

débats en première instance ; qu'en l'espèce, la société Fiorano réclamait d depuis la première instance la réparation du préjudice matériel qu'elle avait enduré par suite de la mise hors service du camion

seul témoin s'est manifesté ; que selon lui, il circulait dans le même sens que le prévenu ; qu'il a vu la voiture de celui-ci le dépasser, continuant sur sa lancée, dépasser une Renault 18, puis un camion

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juillet 1989), que la société Impérial Levage a donné un camion-grue en location

pénale, violation de l'article 593 du même Code, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné X..., déclaré coupable d'avoir volontairement détérioré le moteur d'un camion

1991 du peloton d'autoroute de Laval que Christophe Y... s'étant arrêté un quart d'heure sur la bande d'arrêt d'urgence pour conjurer un accès momentané de somnolence, a été heurté à l'arrière par le camion

seul témoin s'est manifesté ; que selon lui, il circulait dans le même sens que le prévenu ; qu'il a vu la voiture de celui-ci le dépasser, continuant sur sa lancée, dépasser une Renault 18, puis un camion