X..., après établissement d'un contrat et sur présentation de factures, par divers paiements échelonnés dans le temps selon un calendrier précis ; que, le 23 octobre suivant, la société de droit yougoslave

jour :« Point 7 : information du CHSCT [5] sur le déménagement des salarié.e.s de [Adresse 7], avancement des travaux et des aménagements de [Adresse 10], [Adresse 4], [Adresse 6], [Adresse 9] - calendrier

Ces travaux devaient être réalisés selon un calendrier convenu. 3.

PAR CES MOTIFS : Nous Angelo CALANDRA, statuant publiquement par ordonnance réputé contradictoire : Confirmons l'ordonnance du Juge des libertés et de la détention du 21 janvier 2013, EN CONSÉQUENCE

premier alinéa de l'article 51 de la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier

' Sur la demande de clôture partielle: ' la clôture partielle sanctionne le défaut d'accomplissement d'actes de procédure dans les délais impartis par le calendrier de mise en état, ' or, en

* * * * * Des relations entre Monsieur Amer Y... et Madame Isabelle X... sont nés deux enfants, Cassandra Y..., le 9 septembre 1999 et Safiana Y..., née le 19 février 2004, reconnues par leurs

Jean-Pierre X... et de Me Vincent, avocat de la société Calandri et Fils, - les conclusions de M.

L’affaire a été appelée à l’audience du 20 janvier 2026 puis a fait l’objet d’un premier renvoi à l’audience du 17 février 2026 avec fixation d’un calendrier pour les échanges des conclusions et pièces

débats, tant la société Gemme que la société Omnium conseil, désormais Stellium, ont manoeuvré pour écarter Madidina gestion de sa participation au programme de commercialisation de la résidence Calliandra

À la suite de cette vente, la société ARQANA a établi un bordereau récapitulatif faisant apparaître une somme devant être versée au vendeur selon le calendrier de règlement prévu aux conditions générales

font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } rÉsolution INTÉRIMAIRE DH   (98) 318 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 34829/97   CALANDRA

entre la décision de renvoi et l'audiencement devant la juridiction du jugement ; "alors, d'autre part, qu'en s'abstenant de répondre au moyen articulé dans les conclusions, et tiré de ce que le calendrier

la demande de Mme R..., épouse I..., qui faisait état de la découverte récente d'une grave maladie la concernant, a ordonné un renvoi au 18 juin 2015, sur une audience dédiée et alors même que le calendrier

par des motifs hypothétiques et, faute d'avoir recherché de manière plus spécifique à quelle date l'audience d'appel serait susceptible de se tenir eu égard au nombre d'affaires en attente et au calendrier

pas donné de base légale à sa décision ; "alors, d'autre part, que l'expert avait expressément admis que l'accident avait au moins apporté, dans l'accomplissement du stage, un bouleversement de calendrier

apos;aménagement du site [Localité 3] et d'une information auprès des salariés en septembre 2018, dont il déduisait que le projet était défini et élaboré dès septembre 2018, avec fixation du calendrier

. : 17/15441 6e Chambre C Ordonnance no 2017/M310 Mme Cassandra X...