. ; - locaux et dépendances sis 380 chemin Martienea et/ou 380 chemin de Martineko Patarra, 64210 Bidart, susceptibles d'être occupés par Edouard Y... et/ou Philippe Z... ; - locaux et dépendances sis

primaire d’assurance maladie (CPAM) du CHER, Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de [Localité 8] DEMANDERESSE Madame [U] [D] [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat Me Marie-Cécile BIZARD

[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Représentée par Mme [J] [T] née [I] (curatrice) Représentée par Mme

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 février 2026, Mme B..., représentée par la SARL Burkatzki et Bizzarri, demande à la cour d’annuler ce jugement en tant qu’il a limité l’indemnisation

en soins psychiatriques sans consentement, sur décision du directeur d’établissement et dans le cadre de la procédure d’urgence, le 25 septembre 2025, en raison d’un discours incohérent et d’une bizarrerie

Le moyen tiré de la méconnaissance de l'article UC 4 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Bidart doit donc être écarté, en toutes ses branches. 12.

Toutefois, par un arrêté du 6 juillet 2022, le maire de Bidart a délivré à M.

[P] avec une queue de billard, que M. [P] est allé chercher un fusil à harpon et en a menacé M. et Mme [J], que M. [J] a fait tomber la flèche du harpon avec la queue de billard et a poursuivi M.

PURE FISHING EUROPE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne-florence RADUCAULT de l'AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocat au barreau de LYON, toque : 1700 et assistée de Me Emmanuel JARRY, avocat

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Academy aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne la société Billard's Academy à payer à la société Foncière Paris Languedoc la somme de 2 000 euros ; rejette la demande

E..., représentée par la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 1er décembre 2022 par laquelle le procureur général près la cour d’appel

Par conséquent, c’est à bon droit que l’administration a réintégré dans ses résultats au titre de l’exercice clos en 2018, le bénéfice fiscal de la société civile particulière Bigaud.

.. de Lome, 56100 Lorient, 14 / de la société Le Pen-Picault, devenue la société des Ateliers mécaniques André Le Pen, dont le siège est ..., 15 / de la société en nom collectif (SNC) Le Beau Billard

D... épouse A... et l’exploitation agricole « La Grange A... », représentés par Me Bizzarri, demandent à la cour : 1°/ d’annuler ces jugements du tribunal administratif du Strasbourg ; 2°/ à

B, représenté par Me Pascal Bibard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour

l'indemnité pour non-respect de la procédure de licenciement ; Renvoie devant la cour d'appel de Paris, mais uniquement pour qu'elle statue sur le montant de cette indemnité ; Condamne la société Bizarre

ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS [Adresse 1] [Localité 5] Représentées par la SELARL JRF & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Assistées de Me Noémie BIBAS substituant Me Philippe BIARD