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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb64
21 février 2008
21 février 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 24 Janvier 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6a
31 janvier 2008
31 janvier 2008
RG N : 07 / 00431 Aide juridictionnelle- A R R E T No- Prononcé par mise à disposition au greffe le trente et un Janvier deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc22
27 mars 2008
27 mars 2008
Aide juridictionnelle RG N : 07 / 01011 - A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du vingt sept Mars deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c14f
17 avril 2008
17 avril 2008
Durant plusieurs années, Marie Y... n'a pas réclamé le paiement de cette rente avant de déposer plainte en novembre 2004 pour abandon de famille.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c17a
29 mai 2008
29 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d46d
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8ded8
24 mai 2011
24 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01151
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté Mademoiselle Audrey X...de sa demande tendant à voir fixer à son profit dans la liquidation judiciaire de Monsieur Bernard Y...une créance
Source officielleciv2
613722e7cd58014677402f84
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Bernard X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en l'audience du 5 novembre 1997, où
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03392_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Délibéré après l’audience du 2 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Seulin, présidente de chambre, - Mme Vrignon-Villalba, présidente-assesseure, - Mme Bernard, première conseillère.
Source officielle4ème chambre
DTA_2104242_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01241_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
L'université Claude Bernard Lyon 1 soutient que : - les moyens invoqués par M.
Source officielleciv3
613720f6cd580146773efd34
10 mai 1989
10 mai 1989
Pierre PLUNIAN, 3°/ Monsieur Bernard J.M. LE DORTZ, demeurant 4, rue Carnot à Pontivy (Morbihan), représentant des créanciers au redressement judiciaire de M.
Source officielleChambre Civile
68873e2afd945271d1277200
28 juillet 2025
28 juillet 2025
[U] [Z] né le [Date naissance 4] 2002 à [Localité 10], demeurant [Adresse 14] 28/07/2025 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me BERNARD ; Me VU ; Expéditions - Me VERKEYN ; SAAMI (LS)
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61636a8922908a2ec611e8b2
17 février 2011
17 février 2011
Instance de PARIS - RG n° 08/09817 APPELANTE FEDERATION DE LA METALLURGIE CFE-CGC prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP TAZE-BERNARD
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d82
23 juin 1993
23 juin 1993
Bernard, demeurant ... (Nord), 2008/ de M. Luittre ZF..., demeurant ... (Somme), 2018/ de M. DN..., demeurant à Ruoms (Ardèche), 2028/ de M. DJ...
Source officiellecr
61372695cd58014677426c34
8 mars 2006
8 mars 2006
par : - LA SOCIETE BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, - LA SOCIETE DTP TERRASSEMENT, - LA SOCIETE BEC FRERES, - LA SOCIETE RAZEL FRERES, - LA SOCIETE DEMATHIEU ET BARD, - LA SOCIETE CAMPENON BERNARD
Source officielle8e Chambre A
6032be238003c634bb48aaac
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Catherine DURAND, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91337
25 mars 2014
25 mars 2014
Bernard KEIME, Premier President et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 28 Janvier 2014, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 Mars 2014.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100832
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Monsieur Jean François Y... prétend que Monsieur Jean Bernard Y... a aussi profité de donations indirectes.
Source officiellePage 17 sur 229
DURAND, Nicolas Bernard Didier
11/08/2026
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durand, nicolas, bernard , alphonse
18/06/2026
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DURAND, Marvïn, Bernard, Charles-Henri
20/03/2026
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DURAND, Jean-Bernard, Elie
02/10/2025
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DURAND, Bernard
Jugement de clôture pour extinction du passif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour extinction du passif. N° RG : 20/00004
07/03/2025
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