CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

37 232 résultats pour « Begon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300311

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2025 La société Besson

Source officielle

Page 17 sur 1862

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC817 résultats

Journal officiel
Créations

HOUT, Suzanne, DE BEGON DE LAROUZIERE

SIREN 950561167Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEGON ET CIE

SIREN 454031691Greffe du Tribunal de Commerce de nice

28/06/2026

Voir →

Radiations

HOUT, Suzanne, DE BEGON DE LAROUZIERE

SIREN 950561167Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS BOTHALEC BEGON

SIREN 848792982Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SYLVAIN BEGON FILS

SIREN 494276645Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

23/06/2026

Voir →

?

ADLC

ADLC:01-D-61

droit de la concurrence

2 octobre 2001

2 octobre 2001

relative à des pratiques relevées à l'occasion d'un marché de renouvellement de la couche de roulement en béton bitumeux ultramince sur les routes du département des Vosges

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:18-DCC-126

droit de la concurrence

30 juillet 2018

30 juillet 2018

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Besson Chaussures par les sociétés Weinberg Capital Partners et Groupe Philippe Ginestet

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300006

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

qui se bloquent en surface du béton sous la couche du durcissement ; qu'il ajoute que l'homologue belge du CSTB incrimine les plastifiants de nouvelle génération dopant les bétons de classe 3 et 4 ; qu'il

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300718

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

O..., ès qualités, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Teralta granulat béton Réunion, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300719

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

Réunion, aux droits de laquelle vient la société Teralta granulat béton Réunion (la société Teralta) ; que la société Lafarge a assigné la SCCV en paiement d'un solde restant dû de 295 043,53 euros au

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300720

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

Q..., ès qualités, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Teralta granulat béton Réunion, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300337

Cassation

18 avril 2019

18 avril 2019

des travaux supplémentaires ; Attendu que, pour accueillir la demande, l'arrêt retient que le devis quantitatif limite les travaux confiés à l'entreprise de démolition à la "démolition du plancher béton

Source officielle
CC

civ3

613721dfcd580146773f8572

Cassation

11 mai 1993

11 mai 1993

. ; que ces derniers ayant remplacé une verrière par une dalle en béton, utilisé le local ainsi modifié comme entrepôt et facilité, depuis l'étage, l'accès à la dalle par la transformation d'une fenêtre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200218

Cassation

14 mars 2024

14 mars 2024

L'engin Bobcat équipé d'un godet transportant du béton et piloté par un salarié de la société a basculé, blessant M. [K] et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00550

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

formé le pourvoi n° B 20-22.253 contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2020 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige les opposant à la société Pernot béton

Source officielle
CC

civ3

613723b5cd5801467740d36d

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Z..., ès qualités de liquidateur, 10 / de la société Béton armé Ferrari, société anonyme dont le siège est ..., en liquidation judiciaire, aux droits de laquelle se trouve M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00404

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

le retraitement de produits issus du bâtiment, a confié à la société Alfatec la réalisation d'une installation de recyclage de boues et de graviers contenus dans le curage des fosses de centrales à béton

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300659

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

étanchéité à la société Soprema, laquelle a sous-traité la réalisation des projections lourdes de la rampe d'accès et du parc de stationnement à la société Prosol technologie, qui a mis en oeuvre le béton

Source officielle
CC

civ2

613723b0cd5801467740cf8d

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

cours d'une réception donnée dans la maison des époux Barbier de la Serre par leur fille, Renaud Y..., monté sur les épaules de Sébastien de A..., alors âgé de 16 ans, a pris appui sur une jardinière en béton

Source officielle
CC

comm

613722c1cd580146774010c2

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Alcatel Câble a indiqué : "je vous confirme qu'un chèque du même montant (2 millions de francs) vous sera établi début septembre après envoi par Resa à la comptabilité fournisseurs d'Alcatel Câble à Bezons

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300329

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

y avaient été faits, et avaient fragilisé le mur de soutènement aux passages des engins et camions (conclusions, p. 6), que les photographies produites démontraient des amoncèlements de tout-venant bétonné

Source officielle
CC

civ3

613723a5cd5801467740c744

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Y..., architecte, assuré par le GIE Uni Europe aux droits duquel vient la compagnie Axa, et de la Société d'études techniques béton armé (société SETBA) pour l'exécution des plans béton de reprise en sous-oeuvre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100527

Cassation

12 mai 2016

12 mai 2016

[F] et de Mme [C], de la SCP Boullez, avocat de la société Cougot granulats béton et de M. [N], ès qualités, l'avis de M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:97-D-39

droit de la concurrence

17 juin 1997

17 juin 1997

relative à des pratiques mises en œuvre par différentes entreprises dans le secteur du béton prêt à l'emploi dans la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Résumé IA — à vérifier