ses blessures malgré l'intervention du SMUR des Sables d'Olonne ; qu'il résulte des éléments recueillis au cours de l'information que Jean-Pierre X... a utilisé pour tirer, une munition composée d'une balle

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 20 octobre 2003, qui, pour recel en bande organisée, obtention frauduleuse de documents administratifs, mise en

parties ne portait que sur la technologie de la tête de filière élaborée par la société Samex ; que, dès lors, le brevet déposé en 1983 par elle, qui résidait dans l'association d'un grillage et de bandes

fausse application, les articles 1582, 1604 et 1611 du Code civil; alors, d'autre part, qu'après avoir relevé que la société Icoa avait chargé la société Delattre de la fabrication d'un transporteur à bande

[L] ne pouvait s'affirmer comme propriétaire de cette bande de terrain, et que sa possession n'a donc pas pu être exercée à titre de propriétaire. 9.

X... en qualité de " réalisateur " pour la réalisation de bandes-annonces du 8 novembre 1994 au 29 novembre 2002 en vertu de lettres d'engagement d'un ou plusieurs jours par mois dans le cadre de contrats

le gouvernement de l'Italie contre Persichetti pour l'exécution d'un arrêt de la 4ème cour d'assises de Rome du 16 février 1991 qui l'a condamné à 22 ans et 6 mois de réclusion pour participation à bande

preuve contre elle d'avoir commis les faits qui lui étaient reprochés ; alors, d'autre part, que n'a été versé aux débats aucun document comptable, autre que les souches des carnets de vente et les bandes

d'un mineur soumis à obligation scolaire, l'emploi d'une personne vulnérable ou en état de dépendance dès lors que cet état est apparent ou connu de l'auteur et la dissimulation d'emploi pratiquée en bande

a été découverte sur le sac en matière plastique contenant un fusil à pompe à crosse et canon sciés ; qu'ainsi il est clairement établi que Zoubir X... avait accès aux armes, munitions, gilets pare-balles

dessinées mettant en scène des personnages d'apparence juvénile, tels que des schtroumpfs utilisés dans des pastiches pornographiques de la célèbre bande dessinée pour enfants, ne saurait davantage être

base légale, ensemble excès de pouvoir et violation des droits de la défense; "en ce que la cour d'appel a déclaré Jean-Pierre X... coupable de fait de complicité d'importation de stupéfiants en bande

siège est [...]                                               , contre l'arrêt rendu le 7 juin 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Laporte ball-trap

qu'en tout état de cause, la chambre d'accusation qui a elle-même constaté que les conclusions de l'enquête diligentée sur la commission rogatoire du 27 novembre 1985 concernant la trajectoire de la balle

de la SELARL CABINET LA BALME, avocat au barreau de TOULON Madame [Z] [B] ÉPOUSE [I] représentée par Me Cyrille LA BALME de la SELARL CABINET LA BALME, avocat au barreau de TOULON Monsieur [O]

Bal X..., demeurant à Massy Palaiseau (Essonne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 septembre 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, au profit de : 1°/ la Caisse mutuelle

Bal X..., demeurant à Massy-Palaiseau (Essonne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 septembre 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, au profit : 1°/ de la caisse mutuelle

V..., contre l'arrêt de la cour d'assises de Seine-et-Marne, en date du 30 mars 2018, qui pour vol avec arme en bande organisée, meurtre et tentatives de meurtres précédés, accompagnés ou suivis d'un autre