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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac38
11 mars 2008
11 mars 2008
BERGOIN / Thierry X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
28 juin 2017
TT..., 384°/ Mme Nathalie WWWWWWWWWW..., 385°/ Mme Anne QQQQQQQQQ..., 386°/ M. Yves QQQQQQQQQQQ..., 387°/ M. Jean-Yves YYYYYYY..., 388°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c7
8 mars 2011
8 mars 2011
Ils ont élevé deux enfants, François, né le 12 mars 1987, et Anne-Sophie, née le 15 mars 1991.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69bb86cdcdc6046d472ade36
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Monsieur, [M], [N] Monsieur OLIVIER Thierry GREFFIER présent lors des débats Monsieur MOUSSAY Jérôme, commis greffier Objet : REMISE AU ROLE AUT OMATIC Examen de la situation de l'entrepri QUE ise au
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69bb86ffcdc6046d472ae159
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Monsieur, [X], [K] Monsieur OLIVIER Thierry GREFFIER présent lors des débats Monsieur MOUSSAY Jérôme, commis greffier Objet : REMISE AU ROLE AUTOMATIQUE Examen de la situation de l'entreprise au cours
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b459
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Thierry D...
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900431_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
les faits existants au 1er janvier de l'année de l'imposition. ". 3.
Source officielleciv1
613721d7cd580146773f7fd0
24 mars 1993
24 mars 1993
Alfred Y..., demeurant à L'Etang Salé (Réunion), 208/ de Mme Marie Ange Y..., demeurant au Tampon Bras Creux (Réunion), 218/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2405547_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Par un nouveau mémoire, enregistré le 11 décembre 2024, la société Armand Thiery déclare se désister de sa requête.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100794
1 juillet 2009
1 juillet 2009
Thierry X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Thierry X... à payer à Mmes Marie-Thérèse et Josseline X..., à MM.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100097
29 janvier 2014
29 janvier 2014
(pièce 55) énonce " il y a quelques années moi-même avec mes filles nous avons eu la surprise de voir Mme X... dans une voiture avec un homme à moustache en train de s'embrasser sur la bouche avec des
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0c
12 février 2008
12 février 2008
Au vu de son secteur d'activité, M Thierry X... résidait à Drulingen.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad64
10 octobre 2007
10 octobre 2007
né le 1er Octobre 1934 à SANXAY (86) Madame Denise Y... épouse X..., agissant en tant qu'héritière de Monsieur Thierry X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01368
8 juin 2011
8 juin 2011
Thierry Y... au début de l'année 2005 pour diriger une entité à l'étranger ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il résultait de ses constatations que l'auteur des violences, cadre dirigeant et administrateur
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007756790
29 décembre 1989
29 décembre 1989
Anne-Marie, XA... XD... O... Albert, XE... Jacques, Y... Christian, Marty X..., XW... Philippe, Le XZ... Suzanne, L... Pierre, C... Pierre, J... Raymond, XX... René, E... Lucien, V... Michel, A...
Source officielleTrib. de Commerce
69e0db19cdc6046d47729474
11 avril 2025
11 avril 2025
D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ154 Prononcé en audience publique du 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90947
24 juin 2013
24 juin 2013
.- PORT-VILA (VANUATU) non comparant ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Juin 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Thierry DRACK, Premier
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e8
15 novembre 2016
15 novembre 2016
Thierry Z... bénéficiera d'un droit de visite et d'hébergement les semaines impaires de l'année impaire, et les semaines paires de l'année paire y compris pendant les vacances scolaires, - dire que chacune
Source officielleciv1
613722d8cd58014677402333
3 juin 1997
3 juin 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne X..., née Z..., demeurant à Barenton Bugny, 02000 Laon, en cassation
Source officielleciv2
6137234bcd58014677407ecb
19 mai 1999
19 mai 1999
Fernande Marie DP... épouse YDS..., demeurant ..., 195 / de Mme Anne-Marie DQ... épouse YIK..., demeurant ..., 196 / de Mme Anne DR... épouse ZZI..., demeurant ..., 197 / de M.
Source officiellePage 17 sur 566