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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_18BX03146_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Selon cette étude, le peuplement du Crêpé est constitué pour l'essentiel d'écrevisses de Louisiane, mais également d'anguilles européennes, espèce menacée d'extinction.
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2400465_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
résulte tant des plans sur lesquels il figure en descente de la montagne que des photographies produites montrant le tracé visible du lit du cours d'eau, une végétation et une faune aquatiques, dont une anguille
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
696579f6cdc6046d47134023
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Après 5 mois d'attente, après deux dates de livraison données sans résultat, nous acceptons votre proposition faite par sms le jeudi 12 mai 2022, d'annuIer notre commande, de nous rembourser notre acompte
Source officielleChambre Sociale
653ca6cc83c9498318209e98
27 octobre 2023
27 octobre 2023
barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [U] [Z] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Nathalie VALLEE de la SCP VALLEE-LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Nathalie ANGUE
Source officiellePCP JCP fond
69d015e0cdc6046d4705fc78
2 avril 2026
2 avril 2026
Il est précisé que tout l’immeuble est terrorisé, que le climat est très angoissant et que les enfants ne peuvent plus utiliser seuls l’escalier à réception de ce courriel, un courriel du même jour de
Source officielle4ème Chambre Section 3
66fb911139036b39a0de818d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Prendre un taxi c'est très angoissant surtout avec tous les changements de chauffeur [...] Pour l'école c'est pareil, j'emmène [P] en voiture.
Source officielle1ère chambre civile A
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
De plus, l'expert a indiqué qu'il semblerait que la position de l'implant 46 n'a pu être corrigée par une prothèse adéquate du style faux moignon angulé, et ne peut être affirmatif sur ce point, aucune
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306407_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
En effet, si elle produit au dossier un compte rendu d'une IRM réalisée le 31 mai 2017 dont il ressort que " on retrouve une scoliose lombaire gauche associée à une angulation de la charnière dorso-lombaire
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2505407_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
alors que les travaux sur le canal latéral de Garonne auront, en raison de la destruction de la ripisylve et de la végétation rivulaire, ainsi que de la mise en place de palplanches, des impacts sur l’Anguille
Source officielle4ème chambre
DTA_2201152_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Saumon atlantique (Salmo salar) ; / 2° Grande alose (Alosa alosa) ; / 3° Alose feinte (Alosa fallax) ; / 4° Lamproie marine (Petromyzon marinus) ; / 5° Lamproie fluviatile (Lampetra fluviatilis) ; / 6° Anguille
Source officielle2ème chambre
DTA_2201354_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Il résulte également de l'instruction, comme le retient l'expert, que le chirurgien a verrouillé le foyer avec une rotation externe trop importante, l'angulation externe maximum du cal vicieux autorisée
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:468607.20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
classés parmi les espèces " vulnérables " sur la liste rouge des poissons d'eau douce de France métropolitaine établie par l'Union internationale pour la conservation de la nature en 2019, tandis que l'anguille
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200858
23 septembre 2021
23 septembre 2021
Les mensurations et angulations n'ont pas été réalisées étant donnés les antécédents d'amyotrophie et de paralysie du plexus brachial droit.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c0
22 mars 2016
22 mars 2016
. - Alors que la nuit était tombée et qu'il sentait un climat anormal et angoissant, il pensait que quelqu'un s'était introduit dans son mobile home, puis dans ses écuries où la lumière était allumée,
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93829
14 décembre 2016
14 décembre 2016
sont les fiches de déclarations de pêche-et leur conformité aux ventes à la criée des poissons, pour constater le volume des pertes imputables à la réduction des filets lors des saisons de pêches de l'anguille
Source officielle1ère chambre
DTA_2200254_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
L'expertise relève, sans que cela ne soit contredit en défense, que la pose a été réalisée avec une hauteur de coupe fémorale non adaptée, que " l'angulation de la tige au sein de la diaphyse fémorale
Source officielle4ème chambre
DTA_2200433_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Saumon atlantique (Salmo salar) ; / 2° Grande alose (Alosa alosa) ; / 3° Alose feinte (Alosa fallax) ; / 4° Lamproie marine (Petromyzon marinus) ; / 5° Lamproie fluviatile (Lampetra fluviatilis) ; / 6° Anguille
Source officielle2ème chambre
DTA_2102833_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
sur le plan qualitatif et les OAP liées à l'économie ont, pour certaines, vu leur périmètre ajusté au regard de la réduction des besoins, comme à Marans-Ferrières, voire supprimé comme à Ferrières, Angliers
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02176_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
protéger les espaces naturels, le patrimoine bâti, la qualité des paysages, des sites et du patrimoine du territoire de la Communauté de communes du Pays Loudunais, et plus particulièrement des communes d'Angliers
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106091_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
L'Isole est classée en liste 2 des cours d'eau dans lesquels la circulation des poissons migrateurs, à savoir, en l'espèce, le saumon, la truite de mer, la truite fario, l'anguille et la lamproie marine
Source officiellePage 17 sur 22