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34 270 résultats pour « Amélie DETAILLEUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

69d572a4cdc6046d4772945e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

le ou les faits médicaux nouveaux ayant amené la victime à demander la réouverture de son dossier en aggravation.

Source officielle

Page 17 sur 1714

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CA

Chambre civile 1-6

69e1c387cdc6046d47886985

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Mme [N] de sa demande de dommages et intérêts - Débouté les parties de leur demande respective au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - Débouté les parties de leurs demandes plus amples

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

690cbe961f8a20b910f8dcd4

T. Judiciaire

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par ordonnance en date du 4 mai 2022, à laquelle il convient de se reporter pour plus ample exposé des faits et de la procédure, ce magistrat a ordonné une expertise. M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d747e6cdc6046d479cd432

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

pour y remédier, et en chiffrer le coût ; *déterminer si les désordres existaient au moment de l'acte d'achat réalisé ou étaient en germe; *déterminer les préjudices subis ; - déposer un rapport détaillé

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a205a62cdc6046d47f7fd54

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[U] [R], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne Désir’Auto de toutes demandes, fins, ou conclusions éventuelles qui seraient plus amples ou contraires, A titre infiniment subsidiaire Avant

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a0e0031cdc6046d4759b454

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En application de l'article 455 du Code de procédure civile, il est renvoyé aux conclusions des parties quant à l'exposé détaillé de leurs prétentions et moyens.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69fb15aecdc6046d47c80af3

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

détails, conformément à l'article 455 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69dea50ecdc6046d473e5fa3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Au rejet des demandes indemnitaires formulées, la SARL [H] [P] expose qu’aucune demande n’est détaillée quant au calcul et aucun justificatif produit.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69fc2fe9cdc6046d47e42623

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

, - condamné la compagnie Groupama Centre Atlantique aux entiers dépens de l'instance, - constaté l'exécution provisoire de la décision à intervenir, - débouté les parties de leurs demandes plus amples

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 3 octobre 1995, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Claude Y

61372686cd5801467742640b

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

cour d'appel, infirmant le jugement du tribunal correctionnel de Paris a relaxé le prévenu des fins de la poursuite du chef d'exercice illégal de la pharmacie pour avoir préparé ou vendu en gros ou en détail

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200107

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

X... par l'organisme social, amenée par la loi du 21 décembre 2006 à détailler les prestations qu'il verse, répare le déficit fonctionnel relevant des préjudices à caractère personnel et par conséquent

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200108

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

par la loi du 21 décembre 2006 à détailler les prestations qu'elle verse, répare le déficit fonctionnel relevant des préjudices à caractère personnel et par conséquent d'une double indemnisation de ce

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200328

Cassation

18 février 2010

18 février 2010

par la loi du 21 décembre 2006 à détailler les prestations qu'elle verse, répare le déficit fonctionnel relevant des préjudices à caractère personnel et par conséquent d'une double indemnisation de ce

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200329

Cassation

18 février 2010

18 février 2010

par l'organisme de sécurité sociale, l'arrêt retient que le Fonds ne rapportant pas la preuve lui incombant de ce que l'indemnité d'incapacité servie à la victime par la caisse de sécurité sociale, amenée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02981

Cassation

12 décembre 2017

12 décembre 2017

motifs que les délits de prêt illicite de main-d'oeuvre et de marchandage sont parfaitement établis à l'encontre de la société Y... et à l'encontre de la société Samsic ; que les éléments précis, détaillés

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a17d8c6cdc6046d47319652

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Aux termes des dernières conclusions notifiées par voie électronique le 14 février 2024, auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé de ses moyens et de ses prétentions, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69f44cc5cdc6046d472f4d61

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

procédure civile'; - Condamné la SA Allianz IARD aux dépens'; - Rappelé que l'exécution provisoire est de droit et dit n'y avoir lieu à l'écarter'; - Rejeté pour le surplus toute demande plus ample

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6032a27230b39617d1689754

Appel

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161674

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

démolition, de conservation et de confortement » du marché public passé pour le compte de la Métropole Européenne de Lille, ayant pour objet des travaux de désamiantage - déplombage du bâtiment Peignade Amédée

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68e58aa70e2901d10fa62b78

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ils ajoutent que, selon l’expert, la société TTEC DRISAR aurait dû vérifier l’amenée d’air de combustion lors des opérations d’entretien et effectuer le ramonage annuellement.

Source officielle