Italie , n o 43870/04, 24 septembre 2013 1   600 250     37204/23 02/10/2023 (3 requérants) Giuseppe NIBALI 1970   Laura FALSAPERNA 1972   Carmela ROSANO 1973   Ferrara Alessandro

Rôle N° RG 18/14205 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC7WA [K] [E] [S] [H] EPOUSE [E] C/ [J] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PIETRA & ASSOCIES Me Alexandra

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON PÔLE JCP - RÉFÉRÉ Minute n° 26/00473 N° RG 25/02782 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NTWB AFFAIRE : [A] C/ [S] [W] Grosse exécutoire : Me Alexandra

DBVH-V-B7F-ID7G ET -AB JUGE DE L'EXECUTION D'UZES 13 juillet 2021 RG:21/00096 [D] C/ [M] VEUVE [J] Grosse délivrée le 07/07/2022 à Me Frédéric MANSAT JAFFRE à Me Laure

le n°451 198 360, dont le siège social est [Adresse 7] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Philippe LAURENT de la SELARL LEXWAY AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Alexandre

DOSSIER N° RG 25/00155 N° Portalis DB2P-W-B7J-EX2E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHAMBERY Chambre Civile RÉFÉRÉS -=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 1er JUILLET 2025 JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Laure

rendu(e) le 21 Septembre 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 2015F1741 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-laure

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 9 septembre 2020, la société Clinique du chauffe-eau, représentée par Me Laure, liquidateur, représenté par Me Houlliot, demande à la Cour

333 Ancienne route de Niévroz 01120 DAGNEUX Défaillante SA MMA IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 14 boulevard Marie et Alexandre

de TOULOUSE Monsieur [Q] [O] né le 24 septembre 1968 à [Localité 5] (ROYAUME-UNI) de nationalité britannique, artisan pisciniste, domicilié : [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Alexandre

2019 APPELANTE : Société d'assurances MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES représentée par ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège social 14 Boulevard Marie et Alexandre

/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 05 JANVIER 2023 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Madame Alexandra

NIMES 26 juillet 2023 [V] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 27 JUILLET 2023 Nous, Madame Alexandra BERGER, Conseillère

NIMES 02 septembre 2023 [H] C/ LE PREFET DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 05 SEPTEMBRE 2023 Nous, Madame Alexandra

Localité 4] Représenté par la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT, avocats au barreau de REIMS INTIMÉE : SASU SEISSIGMA [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alexandra

] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 AVRIL 2023 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Madame Alexandra

NIMES 25 avril 2024 [T] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 26 AVRIL 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère