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13 801 résultats pour « Alexandre DE PLATER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8059ba5988459c4b9c3

Cassation

19 novembre 1979

19 novembre 1979

X..., DEVENUE LA COMPAGNIE PARISIENNE DE BANQUE, ETAIT UNE SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS, DONT ALEXANDRE X..., SON FILS, JEAN-VINCENT X..., LUDOVIC Y...

Source officielle

Page 17 sur 691

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Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET ALEXANDRE DE PLATER

SIREN 485341168GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

24/08/2016

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ALEXANDRE DE PLATER

SIREN 485341168GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

22/08/2015

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ALEXANDRE DE PLATER

SIREN 485341168GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

30/08/2014

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ALEXANDRE DE PLATER

SIREN 485341168GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

27/07/2013

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ALEXANDRE DE PLATER

SIREN 485341168GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

15/08/2012

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2525565_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La société Le Faust a ensuite mis à disposition de la société d’exploitation Quai Alexandre l’intégralité des locaux, afin d’y exploiter le club Solum, le 18 septembre 2023.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e708f4cdc6046d47fa3bcc

Appel

19 avril 2026

19 avril 2026

[B] [M] soumis par décision dudit préfet à une mesure de placement en rétention pour une durée de 96 heures.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f35de0cdc6046d47172353

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c906bd3db21cbdd870b1

Appel

15 décembre 2004

15 décembre 2004

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Alexandra X... sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4c36cdc6046d47206b9c

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Olivier PLATZ Juges : M. Alexandre DEHE M. Pierre-Jean CLERVAL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce29

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

Alexandre Demeurant... Intimé, cité à domicile le 22. 10. 2008 (A.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677842dbe5fcd6312332fda3

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSES S.A.R.L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2200333_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

E I dans la Scp " Office Notarial Bernard I et Alexandre A Notaires Associés " à 14 002 291 F CFP.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00260

Cassation

17 mars 2009

17 mars 2009

Z..., les produits de sa nouvelle gamme de plats cuisinés sous la dénomination Fooding tentations ; que la société MMM ! et M. X... ont assigné la société Fleury Michon et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919bd

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

De leur union est né Alexandre le 17 juin 2008.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre - R.222.13

DTA_2105371_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Le directeur de l'EREA Alexandre Dumas a produit des pièces, qui ont été enregistrées le 31 mai 2021.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01407

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

l'arme dans ses effets ; que devant ses déclarations invraisemblables suggérant que les forces de l'ordre auraient placé cette arme dans son sac sous prétexte qu'elle serait la compagne de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927d

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Durant le viol, Alexandre B... précisait que Sébastien Z... avait frappé la victime avec un plumeau, lui occasionnant une plaie saignante à la hanche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9098c

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

Vu la déclaration d'appel d'Alexandre X... déposée au greffe le 13 juin 2012. Vu les écritures de Alexandre X... transmises au greffe le 13 septembre 2012.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404316_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64379d369477fe04f5cc62a1

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[C] [V] et désigné à sa place [J] [B] prise en la personne de Maître Alexandre BONETTO, [Adresse 3]. Par déclaration au greffe en date du 17 novembre 2022, M.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69e85b4ecdc6046d47192716

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Recours c/ déci TJ [Localité 1] 19 avril 2026 [D] C/ [N] [R] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 AVRIL 2026 Nous, Mme Alexandra

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e47c

Cassation

15 février 1996

15 février 1996

ensemble défaut de motifs et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Jean-Jacques B... des fins de la poursuite pour complicité de faux ; "aux motifs que les prévenus Jean Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830b784a89285d3f3330

Appel

20 août 2024

20 août 2024

président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandra

Source officielle