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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372113cd580146773f0c8a
21 février 1990
21 février 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la NOUVELLE SCI ALEXANDRE DUMAS, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a134
4 février 2008
4 février 2008
d'Alexandre X... reposait sur une cause réelle et sérieuse et non sur une faute grave, -pour le reste, confirmer le jugement entrepris et débouter Alexandre X... de l'ensemble de ses demandes, -condamner
Source officielleChambre 02 (chargement)
69eb3c91cdc6046d475ca809
14 avril 2026
14 avril 2026
DU MARDI 14 AVRIL 2026 ROLE N° 2026L00712 GREFFE N° 2026J00256 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE LES JARDINS D'ALEXANDRE SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème
Source officielle2e Chambre
5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55d
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Maître [J] [I] es qualités de la SELARL JSA pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS ALEXANDRE III a interjeté appel de cette décision le 19 avril 2018 suivant autorisation du premier président
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86815
23 septembre 2003
23 septembre 2003
La société Alexandre TIC occupait habituellement au moins onze salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f3
27 février 2014
27 février 2014
Selon marché de sous-traitance du 8 avril 2008, la SARL Immovation, "contractant général", a sous- traité à la SARL Alexandre Pastore la réalisation de 11 lots (maçonnerie, charpente couverture, menuiserie
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f0bdf12b128a29976856c4
4 avril 2025
4 avril 2025
[L] a été diligentée par la Selas Alexandre et associés, commissaire de justice, à la requête de MM. [D] et [T] et validée le 28 avril 2023 pour un montant de 15 366,29 euros.
Source officielle2e Chambre
5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55e
15 novembre 2018
15 novembre 2018
X... es qualités de la SELARL JSA pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS ALEXANDRE III a interjeté appel de cette décision le 19 avril 2018 et a été autorisé suivant autorisation du premier
Source officielleRétention_recoursJLD
633d1ff162f5393e2eb449e1
4 octobre 2022
4 octobre 2022
NIMES 02 octobre 2022 [K] C/ LA PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER,
Source officielleRétention_recoursJLD
633d1ff162f5393e2eb449e3
4 octobre 2022
4 octobre 2022
NIMES 02 octobre 2022 [I] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER,
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a736
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Vu l'appel interjeté le 31 octobre 2006, par Alexandre X... et la société MMM!
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231307
2 février 2024
2 février 2024
Le 29 avril 1993, M.J. récupéra l’ensemble de ses terrains.
Source officielleChambre des référés
6696c5ea9a603a692913d6f0
16 juillet 2024
16 juillet 2024
urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 16 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00491 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QC2J PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, première vice-présidente, Assistée de Alexandre
Source officielleChambre des référés
67817e8b6d34da2cbdcdc194
10 janvier 2025
10 janvier 2025
d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 10 janvier 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01148 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QOKQ PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
AUDIENCE DE CHAMBRE Caldare et 42 autresc/Moldova et Russie Catan et 27 autres c
ECLI:CEDH:003-2762929-3022548
9 juin 2009
9 juin 2009
Procédure Les requêtes ont été introduites devant la Cour européenne des droits de l’homme les 20 décembre 2004, 25 octobre 2004 et 4 avril 2006 respectivement.
Source officielle9ème chambre 1ère section
67fff64502ef4af38960c22f
9 avril 2025
9 avril 2025
[W] [D] et Mme [P] [D] née [C] à l’encontre de la société BNP Paribas Personal Finance, de la société Immoptis, de la société Isabelle BOYER-JACQUET et Alexandre KLEIHHANS et de la société ALEXANDRE BOY
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913bb
1 avril 2014
1 avril 2014
Pour demander à être dispensé du paiement d'une contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Carl Alexandre, M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002355_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
plan cadastral, et ce depuis les opérations de rénovation de plan de 1970 ; - l'arrêté préfectoral du 8 avril 1957 modifié le 6 décembre 1957 autorisant le lotissement où se situe la rue Michel Alexandre
Source officielle1ère Chambre civile
686d8708a2273490db10f81e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TABAK de la SELARL ALEXANDRE TABAK AVOCAT, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 81 - partie défenderesse - Nous, Ziad EL IDRISSI, Premier Vice-Président, juge de la mise en état, assisté de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100558
29 septembre 2021
29 septembre 2021
Elle soutient qu'il existe un faisceau d'indices de telles pratiques de la part d'Alexander Brothers.
Source officiellePage 17 sur 838