A TOULOUSE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 JUIN 2007 APPELANT : Monsieur Alain X...

Alain Y..., M. Joël Y... et M.

Alain Z... fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevables ses conclusions déposées le 1er mars 2012 ; Attendu que les conclusions postérieures à l'ordonnance de clôture, par lesquelles une partie demande

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD et de la société civile professionnelle BORE

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société Publimed, dont le siège est ..., défenderesse

Justice à PARIS, le vingt décembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me X..., de la société civile professionnelle BORE

L'exception d'incompétence soulevée par Alain Y...sera donc rejetée.

Alain Y... avait volontairement dissimulé, jusqu'à ce que M.

Alain A..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Michelle B..., domiciliée [...] , 3°/ à M.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me SPINOSI, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle BORE

DE L'INTERET DES ENFANTS, ET QU'IL IMPORTAIT PEU, DANS CES CONDITIONS, QUE LE DEMANDEUR N'AIT PAS OBTENU, EN REFERE, CONFIRMATION DU CARACTERE EXECUTOIRE DE LA DECISION LUI CONFIANT SES ENFANTS, LA BONNE

VINOT, Conseillère chargée de la mise en état de la première chambre sociale de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme ALAIN, greffière, Par jugement du 27 avril 2023, le conseil de prud'hommes

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me Georges PARASTATIS #E149Me Alain STIBBE #P211Me Marlène BARTHOLOMONT (LS)+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre

dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD et de la société civile professionelle BORE

[S] et autres Requête n° : 846/25 Ordonnance n° : 90100 du 29 janvier 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Belambra Clubs, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat

VINCENT Alain X...

Elle réfute par ailleurs le témoignage partial de Monsieur Alain B... , dont elle se dit séparée depuis quelques mois.

APPELANT Monsieur Alain X..., demeurant ...