Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

La Vire. En aval de son confluent avec la Soulouvre, commune de Campeaux (Calvados). Calvados Truite de mer, saumon atlantique, anguille, truite fario, brochet. La Douvre.

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

prestation le conduisant à recevoir, conserver ou délivrer des fonds ou valeurs, ou à donner quittance, le commissaire aux comptes signe avec la personne ou entité qui le sollicite, un mandat spécial précisant que cette opération est réalisée par virement

LEGIARTI000026790432

—

le cours d'eau : [I5117650] Cours d'Eau 01 de la Rue de Cretteville à la confluence avec le cours d'eau principal : [I5--0200] La Douve DOUVE TAUTE & AURE I4--0210 L'Aure De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I4--0200] La Vire

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Caumont-l'Eventé, Creully, Douvres-la-Délivrande, Isigny-sur-Mer, Ryes, Trévières 6e circonscription Cantons de : Aunay-sur-Odon, Le Bény-Bocage, Bourguébus, Condé-sur-Noireau, Evrecy, Saint-Sever-Calvados, Thury-Harcourt, Vassy, Villers-Bocage, Vire

LEGIARTI000050943833

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d'Ouilly (14764) ; Pont-l'Évêque (14514) ; Port-en-Bessin-Huppain (14515) ; Potigny (14516) ; Saint-Pierre-en-Auge (14654) ; Souleuvre en Bocage (14061) ; Tilly-sur-Seulles (14692) ; Trévières (14711) ; Valdallière (14726) ; Villers-Bocage (14752) ; Vire

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