habituels" ; que l'avenant du 1er octobre 2004 énumérait quant à lui les taux de commissions du VRP, à savoir 8 % pour les vins, 6 % pour les champagnes, 6 % pour les eaux, jus de fruits, sodas, bières et sirops

A B, représenté par Me Sirol, demande au tribunal : 1°) d'annuler les arrêtés du 5 juillet 2022 par lesquels la préfète de la Gironde l'a obligé à quitter sans délai le territoire français, a fixé le

PELISSIER, avocat au barreau de LYON substitué par Maître PELAN, avocat au barreau de LYON PARTIES INTERVENANTES AGS représentée par Maître DESSEIGNE, avocat au barreau de LYON substitué par Maître SIROT

Il estime notamment que de nombreuses bouteilles d’eau minérale n’étaient pas facturées car offertes dans le cadre de l’activité d’hôtellerie et qu’il versait plus de 5 cl de sirops par boisson vendue

S'agissant des « sucre, miel, sirop de mélasse ; sucreries » de la demande d'enregistrement et des « boissons à base de thé ; boissons à base de café » couverts par la marque antérieure, si l'appelante

si les capacités de financement de l'entreprise sont suffisantes pour poursuivre la période d'observation, Attendu que Monsieur [Q] [B], représentant légal de l'entreprise, assisté de Maître Pierre SIROT

ENTRE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL SAINTE, [Adresse 1] DEMANDERESSE, Représentée par Maître Pierre SIROT, Avocat à, [Localité 1], d'une part, ET : SARL LA CUISINE GROUP, [Adresse 2], [Localité 2], défaillante

Jean-Claude X..., demeurant anciennement 39300 Sirod et actuellement Charix, 01130 Nantua, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

., demeurant ..., 8 / Mme Monique B..., demeuran Le Bourg, 71460 Culles-les-Roches, 9 / Mme Maria H..., épouse de Fatima, demeurant ..., 10 / Mme Agnès F..., épouse J..., demeurant La Villa Sirot

le fondement de l’article 42 de la loi n o 5326 sur les fautes administratives pour avoir apposé des affiches alors qu’ils tenaient le stand de Greenpeace à l’occasion du festival organisé à Gerze (Sinop

A B, représenté par Me Sirol, avocate, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 mars 2023 par lequel le préfet

boissons à partir des achats revendus, dont le montant a été établi grâce au dépouillement exhaustif des factures, et corrigé des variations de stocks, sans tenir compte des vins utilisés en cuisine, des sirops

    The applicants are Turkish nationals and live in Sinop. Their names and birth dates appear in the appendix. 2.     The applicants were represented by Mr K. V.

A, représenté par Me Sirol, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne du 1er juin 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 février 2023 par lequel le

  Nezihat ÖZÇELİK 01/01/1947 Sinop   Sibel ÖZÇELİK 13/03/1989 Sinop   Seda ÖZÇELİK 10/04/1995 Sinop   Sevinç ÖZÇELİK İstanbul   Türkan YILMAZ        38717

notamment les produits et services de la classe 30 : « Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop

X... a été engagé, le 2 juillet 1979, par la société Spid, aux droits de laquelle se trouve la société Sirep, en qualité de visiteur pharmaceutique avec le statut de VRP ; qu'ayant cessé son activité pour

SIROT Jérome, président de EXPERTS-COMPTABLES DU LITTORAL SASU-courrier Le Tribunal, PROCEDURE Par jugement du 08/01/2025, le Tribunal de céans a prononcé l'ouverture d'une procédure de Redressement