Les conclusions du rapport de réexamen de l'éthofumésate, et plus particulièrement les appendices I et II, adoptés le 26 février 2002 par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la sécurité animale, doivent être prises en compte.

LEGIARTI000046774993

—

février 2005 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) relative au plan de numérotation 3 semaines Autorisation d'utilisation de fréquences radioélectriques-délivrance, modification (y compris dans le cadre du réexamen

Article Annexe (suite)

—

Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE, il sera tenu compte des conclusions du rapport de réexamen du triflumizole, et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Une photo peut, le cas échéant, être reproduite ; 3° En partie basse, la mention « Version du [date du denier réexamen intégral] ». 2. Eléments administratifs 2.1.

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

indicateur de consultation de la commission d'expulsion ; date de notification de l'engagement de la procédure ; date de la réunion ; sens de l'avis ; date de notification de l'avis ; date, sens et date de notification de la décision ; date et résultat du réexamen

Article Annexe I

—

Chaque réexamen de l'homologation est consigné dans le dossier d'homologation.

LEGIARTI000049820192

—

mission d'examiner toute difficulté d'application de la présente annexe et de l'annexe VIII, notamment concernant les questions liées à la coordination des régimes, au traitement des arrêts maladie hors affection longue durée et les conditions de réexamen

Article Annexe II

—

A la suite d'un accident ou lorsqu'un exercice ou un incident en montre le besoin, le préfet peut demander un réexamen du plan. 2.3.4.6.

Article Avenant n° 3

—

Dans le cadre des travaux menés par l'observatoire sur le suivi de l'application des référentiels visés à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, celui-ci pourra être amené à formuler des propositions de réexamen de ces référentiels, notamment

LEGIARTI000049820194

—

pour mission d'examiner toute difficulté d'application de la présente annexe et de l'annexe X, notamment concernant les questions liées à la coordination des régimes, au traitement des arrêts maladie hors affection longue durée et les conditions de réexamen

Article 1

—

Section 4 : Demandes de réexamen, Art. L723-15, Art. L723-16, Art. L723-17, Sct. Chapitre IV : Fin de la protection , Art. L724-1, Art. L724-2, Art. L724-3, Sct. TITRE III : LA COUR NATIONALE DU DROIT D'ASILE, Sct.

Article Annexes III et IV

—

Au cours du second semestre 2014, un bilan suivi d'un réexamen des objectifs et des modalités de gestion sera réalisé sur la base des éléments suivants : ― bilan de l'acquisition de données relatives à l'état des ressources halieutiques exploitées, à

Article Annexe II

—

Article Annexe (suite)

—

Les principes uniformes prévus à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE seront appliqués en tenant compte des conclusions du rapport de réexamen sur le méthomyl, et notamment ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent

Article Annexe I

—

b) La première étape de révision, en 2014 : Au cours du second semestre 2014, un bilan suivi d'un réexamen des objectifs et des modalités de gestion sera réalisé sur la base des éléments suivants : ― bilan de l'acquisition de données relatives à l'état

Article 1

—

Section 4 : Demandes de réexamen, Art. R723-15, Art. R723-16, Art. R723-17, Sct. Section 5 : Décisions du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, Art. R723-18, Art. R723-19, Art. R723-20, Art. R723-21, Art.

Article 6

—

Chapitre II : Procédure de réexamen de la certification, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct.

Page 16 · 317 résultats

← Précédent