Codes de loi français

Article 229-II-1.15

d'alimentation en eau des chaudières ; - les dispositifs d'alimentation en combustible liquide des chaudières ou des moteurs (dispositions relatives au § 229-II-1.21) - les sources d'huile de graissage sous pression ; - les sources d'eau sous pression ; - une pompe

Article 228-4.17

peuvent être requis en cas d'urgence et l'ordinateur utilisé pour consulter les ouvrages et documents sous forme numérique ; 2.3 les feux de navigation, s'ils sont uniquement électriques ainsi que l'éclairage de secours : 2.4 le fonctionnement de la pompe

Article Annexe

laboratoires ALMUS FRANCE). 360 218-8 FENOFIBRATE ALMUS 200 mg, gélules (B/90) (laboratoires ALMUS FRANCE). 382 431-6 FLECAINIDE TEVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires TEVA CLASSICS). 382 050-2 KETOPROFENE RATIO 2,5 %, gel, 120 g en pompe

Article Annexe

laboratoires ALMUS FRANCE). 360 218-8 FENOFIBRATE ALMUS 200 mg, gélules (B/90) (laboratoires ALMUS FRANCE). 382 431-6 FLECAINIDE TEVA 100 mg, comprimés sécables (B/30) (laboratoires TEVA CLASSICS). 382 050-2 KETOPROFENE RATIO 2,5 %, gel, 120 g en pompe

Article Annexe 4

PRESCRIPTION OBJET INTERVALLE MAXIMUM INTERVENANT Article 6.03 (5) Cylindres, pompes et moteurs hydrauliques 8 ans Société spécialisée Article 6.09 (3) Installations de gouverne motorisées 3 ans Spécialiste article 8.01 (2) Réservoirs sous pression

Article 3

refroidissement du cœur en cas de mise hors service d’une pompe ou d’un échangeur.

Article 3

Les conditions de fonctionnement, selon le nombre de pompes primaires en service, seront précisées dans les règles générales d’exploitation prévues aux articles 4 et 5.

LEGIARTI000024997206

Il fonctionne avec une pompe à chaleur puisant ses calories sur l'air extrait. La production d'eau chaude sanitaire se fait en priorité par rapport au chauffage.

Article 3

refroidissement du cœur en cas de mise hors service d’une pompé ou d’un échangeur.

Article Annexe ART. 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 38

Dans les immeubles collectifs de plus de 10 logements, ce poste doit être muni d'au moins deux pompes indépendantes, sauf si le relevage est effectué par un système à air comprimé.

Article 240-2.10

En outre : - les engins non auto-videurs ou ceux qui comportent au moins un espace habitable embarquent un dispositif d'assèchement manuel (écope, seau ou pompe à main) approprié au volume de l'engin.

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

significatif au niveau de la conception ; ces équipements peuvent comprendre : i) les moteurs, y compris les turbines et les moteurs à combustion interne ; ii) les machines à vapeur, les turbines à gaz ou à vapeur, les turbogénérateurs, les compresseurs, les pompes

Article GH 3

installations du système de sécurité incendie (SSI) visées à l'article GH 49, y compris les ventilateurs de désenfumage ; -les ascenseurs ainsi que le non-arrêt de ces appareils dans le compartiment sinistré ; -les secours en eau (surpresseurs d'incendie, pompes

Article 221-II-1/45

Les câbles reliant les pompes d'incendie au tableau de secours doivent être d'un type résistant à l'incendie lorsqu'ils traversent des zones présentant un risque élevé d'incendie.

Article 200 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 31

1er janvier 2005 et le 31 décembre 2020, au titre de l'acquisition et de la pose : 1° D'équipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses, ou à l'énergie solaire thermique. 2° (Abrogé) 3° De pompes

LEGIARTI000041943116

2026 6.03.03 Les dimensions, la construction et la disposition des canalisations doivent exclure autant que possible leur détérioration par des actions mécaniques ou par le feu 6.03.04 Conditions des tuyaux flexibles 6.03.05 Contrôle des vérins pompes

Article 333-1.06

La chambre vide est regonflée au moyen de la pompe à air manuelle faisant partie de l'armement.

Article 3

Les conditions de fonctionnement selon le nombre de pompes primaires en service seront précisées dans les règles générales d'exploitation prévues au II de l'article 20 du décret n° 2007-1557 du 2 novembre 2007 relatif aux installations nucléaires de base

Article 43

Si le débit d'eau nécessaire à l'opération d'extinction dépasse 240 mètres cubes par heure, l'installation dispose d'un réseau maillé et sectionnable au plus près de la pomperie.