X..., rentré en France par ses propres moyens, a recherché la responsabilité de l'agence ; Attendu qu'il est fait grief au jugement (juridiction de proximité de Poissy, 23 février 2006) d'avoir condamné

X..., rentré en France par ses propres moyens, a recherché la responsabilité de l'agence ; Attendu qu'il est fait grief au jugement (juridiction de proximité de Poissy, 23 février 2006) d'avoir condamné

X..., rentré en France par ses propres moyens, a recherché la responsabilité de l'agence ; Attendu qu'il est fait grief au jugement (juridiction de proximité de Poissy, 23 février 2006) d'avoir condamné

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 mai 2002), que de 1978 à 1994, la société Miroiterie de Poissy

Gagnoud, auditeur de justice, M. le substitut général Poussin et M. Gourel de Saint Pern, greffier ; qu'aucune mention de l'arrêt attaqué ne précise ou ne fait apparaître que seuls M.

que Guy X... a confirmé que son frère lui avait déclaré qu'il était en danger sans autre précision ; que le quimboiseur Y... a confirmé qu'il n'avait pas consulté le décédé et qu'il ne donnait pas de potion

moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 octobre 2000), que, par acte sous seing privé du 18 octobre 1993, Mme X... a fait apport à la société Bernard et Poitou

l'ordonnance du juge de l'exécution qui l'a déboutée de sa demande en liquidation de l'astreinte ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir dit que le maintien en vente de saucissons de marque Porcisson

par ces motifs contradictoires, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; d'une quatrième part, que Mme X... faisait valoir dans ses conclusions que l'ablation du poumon

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT

plus particulièrement de celle concernant des commerces non limitativement énumérés, mais cités à titre d'exemple comme soit s'apparentant à ceux vendant au détail de la viande bovine, porcine ou du poisson

[D] a été engagé par la société de l'Yser selon contrat de travail à durée indéterminée à effet au 5 mai 2009 en qualité de vendeur employé commercial et affecté au rayon poissonnerie. 2.