assuré sur un héritage voisin en vertu d'une tolérance ; qu'en l'espèce, la desserte de la propriété de la société Y... était suffisamment assurée par divers accès et notamment par le passage sur le parking

pour éviter la réalisation de l'événement ; qu'en affirmant que le vol à main armée commis de nuit par des individus cagoulés alors que le chauffeur dormait dans la cabine du semi remorque garé sur un parking

F..., locataire de la société SCIC résidences, a été blessé par la porte automatique d'accès au parking de son immeuble, qui ne s'est pas refermée et qu'il a voulu fermer manuellement. 2. M.

Attendu que l'arrêt attaqué a débouté la commune de Forcalquier de sa demande tendant à l'enlèvement par Mme X... du mobilier et du matériel de décoration installés par celle-ci sur les emplacements d'un parking

d’administration SNCF RESEAU sous astreinte de 300 euros par jour de retard à compter de la signification de l’ordonnance à intervenir à rendre libre de toute occupation les emplacements, places de parking

étoiles puisque les défauts invoqués étaient tous apparents et pouvaient être aisément constatés par la société Camping Barataud qui a commencé l'exploitation du fonds avant la signature de l'acte (parking

. ; que Patricia Z... a expliqué avoir vu un véhicule automobile en train de brûler sur un parking et deux véhicules, dont une Peugeot 205 conduite par une jeune femme, et un jeune homme de 18 à 20 ans

[B] et plus précisément le moyen tiré de l'irrégularité de la pose du dispositif de captation, fixation, transmission et enregistrement de l'image des personnes dans le parking souterrain sis [Adresse

, la clause relative aux modalités de remboursement stipulant que celui-ci s'effectuerait par la remise à titre de dation de quatre appartements de type F2 et un appartement de type F3, outre cinq parkings

France Billet des locaux de bureaux ainsi que des emplacements de parking au sein de la tour Mercuriale « Levant » sise [Adresse 3] à [Localité 3] (93). Par acte du 14 décembre 2017, la S.A.

Le 1er septembre 2014, la SARL Mirabilis a déménagé et a transféré une partie de son activité au [Adresse 4], tout en conservant l'usage des places de parking situés sur les anciens locaux.

Lage, au motif que ces manoeuvres s'étaient réalisées dans le cadre d'un mandat confié par la société celle-ci à la société Print Platinium, tout en constatant que le contrat de partenariat ou de parrainage

La société Services Parkings Orly a notamment pour activité la mise à disposition de parkings pour les voyageurs et le service de voitures de tourisme avec chauffeur. 3.

matière plastique s'était effondrée sous le poids de la neige; que, le 23 juillet 1994, les enquêteurs constataient la "reconstruction" (sic) du snack-bar et la construction d'un local de 8 m en dur (parpaing

des sept personnages politiques ; qu'en s'abstenant de rechercher si, malgré l'absence de référence au parrainage dans le contrat, elle ne s'était pas déterminée à contracter au vu des articles de presse

Il convient de déduire du décompte présenté les frais de poursuite d’un montant de 341,59 euros pour la dette du logement et d’un montant de 31,98 euros pour le parking.

Il convient de déduire du décompte présenté les frais de poursuite d’un montant de 334,09 euros pour la dette du logement et d’un montant de 31,98 euros pour la dette du parking.

D... sur le parking lors de l'altercation ; que tous précisent qu'en quittant les lieux Bruno Y... ne boitait pas, alors que M.