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20 632 résultats pour « parfums »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100429

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Parfip

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00380

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

la société AIG Europe, a confié à la société Kuehne + Nagel le transport, depuis [Localité 6] à destination de la société Distribuidora Dipacar Margarita au Venezuela, de 44 palettes et 5 colis de parfums

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00203

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

Société des magasins Louis Vuitton - France (les sociétés Vuitton), spécialisées dans la distribution des produits de luxe, et notamment des produits de maroquinerie, prêt-à-porter féminin et masculin, parfums

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00209

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

des méthodes qui lui paraissent inappropriés ; qu'en se bornant à énoncer que les courriers auxquels les premiers juges avaient fait référence relevaient des propos diffamatoires, infamants et même parfois

Source officielle
CC

soc

61372237cd580146773fb2d2

Cassation

21 juin 1994

21 juin 1994

d'autre part, l'un des témoins entendu par le conseil de prud'hommes a précisé que l'équipe de Mme X... lui reprochait de ne pas être "la locomotive du service" ; qu'un autre a déclaré qu'elle était parfois

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00365

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

et condamné la société Parfip France à payer à M.

Source officielle
CC

cr

61372626cd58014677423532

Cassation

22 janvier 2003

22 janvier 2003

bijoux et d'un téléviseur ; "que s'agissant de la liste des objets dont la présence au domicile de Saïd X... est contestée, ou dont la valeur serait majorée (tableau du peintre Chapatte, aspirateurs, parfums

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1970:63

CJUE

30 juin 1970

30 juin 1970

#Parfums Marcel Rochas Vertriebs-GmbH protiv Helmut Bitsch.#Zahtjev za prethodnu odluku: Oberlandesgericht Karlsruhe - Njemačka.#Predmet 1-70.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00007

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société LVMH Fragrance Brands, société anonyme, dont le siège est [...]                                       , exerçant son activité sous le nom commercial Parfums

Source officielle
CC

comm

61372366cd58014677409434

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat du Groupement français de parfumerie (GFP) et de M. A..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00379

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

[F], dans le cadre d'un partenariat conclu en novembre 2013, confiant à ce dernier la distribution des articles de parfumerie commercialisés par la société Ds Ditribution. 3.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01352

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

est [...]                                                        , contre l'arrêt rendu le 23 juin 2016 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Parfip

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dad3cdc6046d47d9217b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

domestiques ; savons de sellerie ; produits de toilettes ; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté ; produits de parfumerie et parfums ; cosmétiques ; Arçons de selles ; sellerie, cravaches

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00150

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Parfip

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a210aedcdc6046d47092dce

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

procédure La SARL [A] [H] a été constituée le 29 août 2007 et exerce une activité de création, fabrication et commercialisation de vêtements, lingerie, chaussures et accessoires de mode, bijoux, parfums

Source officielle
CC

cr

61372607cd58014677422648

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

inexistants et ne saisissent pas le juge des arguments qui y sont formulés ; qu'en l'espèce, tout en déclarant irrecevable, faute d'avoir été signé, le mémoire de la partie civile, l'arrêt attaqué a repris, parfois

Source officielle
CC

cr

61372583cd5801467741e644

Cassation

5 juillet 1994

5 juillet 1994

X... avait reconnu travailler parfois sur le chantier ; que le délit de fourniture exclusive de main d'oeuvre, prévu par l'article L. 125-3 du Code du travail, n'était, dans des conditions, pas constitué

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2006:C300235

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

devait être changée, à relever que le caractère précaire de l'occupation des époux X... était démontré par le fait qu'il y avait eu des renouvellements annuels de la mise à disposition, s'étendant parfois

Source officielle
CC

soc

61372326cd5801467740610a

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

part, que le comportement du salarié toléré par l'employeur ne peut justifier son licenciement ; qu'en décidant qu'avait une cause réelle et sérieuse le licenciement fondé sur des propos grivois tenus parfois

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee2c

Cassation

28 mars 2006

28 mars 2006

nez crochu" de la quatrième partie dénommée "Tintin au pays de la croix gammée" est le suivant : "Tout le monde, pourtant, sait que les Juifs bien nés ont des nez d'un format plutôt exubérant courbés parfois

Source officielle