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495 résultats pour « notion »

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Article L3212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 77

Code de la commande publique

Au sens du présent 8°, la notion de programme inclut le matériel pour programme à l'exclusion du matériel technique ; 9° Les services d'exploitation de la loterie attribués à un opérateur économique sur la base d'un droit exclusif.

LEGIARTI000026909553

—

Bases de biomécanique humaine : niveau 1 CM : 45 TD : 45 TP : 90 Objectifs Connaître les notions de physique utilisées en mécanique du vivant.

Article Annexe III

—

II - Sous-épreuve : histoire-géographie, écrite, durée 2h, coefficient 1,5 Cette sous-épreuve porte sur le programme de la deuxième année, sur un thème précis et les notions qui lui sont associées. Le candidat a le choix entre deux sujets.

Article Annexe II

—

Représentation de l'information Notion de bit, caractère, mot. 2. Quantité d'information 3. Saisie et contrôle de l'information 4. Transmission de l'information 5. Traitement de l'information Connaissance d'un langage évolué (Java, SQL...).

Article Annexe

—

présentation est suivi de : 20 minutes au maximum d'échanges avec les évaluateurs portant sur la séance encadrée : évaluation des domaines de l'entraînement et de l'analyse des conduites ; 20 minutes au maximum de questionnements par les évaluateurs sur les notions

Article I ter

—

équipements rétroréfléchissants ; - la vérification avant départ du véhicule (moto et voiture) ; L'itinéraire : - les principaux éléments à prendre en compte ; - l'utilisation de la carte routière : échelle, symboles, légendes, ouvrages spécialisés ; - les notions

Article Annexe II

—

Elle inclut en sus des notions portant sur la méthodologie, la pédagogie, la connaissance des publics accueillis et de la technologie relative à la spécialité choisie, au moment de l'inscription au concours, par le candidat.

Article Annexe III

—

La notion d'"étude" est définie dans le point 2 du programme d'enseignement d'économie-droit. Deux exemplaires du dossier sont confectionnés en vue de l'examen.

LEGIARTI000036674528

—

Elle propose donc dans cette perspective une définition et des critères d'application de la notion de contrôle pouvant être repris dans le cas de l'Etat, même si la notion de consolidation est absente de la présente norme.

LEGIARTI000036674555

—

Elle propose donc dans cette perspective une définition et des critères d'application de la notion de contrôle pouvant être repris dans le cas de l'Etat, même si la notion de consolidation est absente de la présente norme.

Article Annexe

—

Le but de cette classe est que les élèves comprennent la notion de forme de discours, l'importance de la notion de point de vue, indissociable de celle d'énonciation, et sachent les mettre en œuvre.

Article L531-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 49

Code monétaire et financier

Pour l'application du présent d, la notion de contrôle s'entend du contrôle direct ou indirect au sens de l'article L. 233-3 du code de commerce et la notion de groupe s'entend au sens de l'article L. 233-17-2 du même code ; e) Les entreprises dont les

Article Annexe Ib (suite)

—

Coactivité : description et dispositions réglementaires Interpréter un organigramme Identifier les principaux services et leurs attributions Repérer le rôle des principaux acteurs Définir les notions de prestataire de service et de client Justifier

Article Annexe I (suite)

—

L'objectif est donc de fournir aux étudiants les moyens de prendre le recul nécessaire à la compréhension de ces débats et de construire des raisonnements mobilisant des notions et mécanismes économiques afin d'en rendre compte.

Article Annexe I (suite)

—

. - La réglementation générale en matière de durée du travail : le calcul des heures supplémentaires et du repos compensateur - Le rappel des consignes existantes - La communication des consignes ou mesures nouvelles - La notion d'accident de travail

Article Annexe I (suite)

—

La tangente en un point est considérée comme une notion intuitive obtenue graphiquement ; elle n'a pas à être définie.

Article Annexe

—

À partir de demandes circonscrites et situées, l'élève doit effectuer une série de recherches se concrétisant dans des réponses lui permettant : - d'apprendre à aborder un programme proposé ; - d'intégrer la notion de contrainte dans la recherche ; -

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

de charges et de produits dans le compte de résultat ; -identifier les différentes catégories de charges et de produits et classer les différents postes de charges et de produits dans leurs catégories respectives ; -identifier les notions d'actif et

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

-Notion de contrôle légal des comptes et méthodologie : Les principes fondamentaux (approche par les risques et émission d'une opinion motivée). Les techniques de contrôle. C.

Article Annexe III

—

II - Sous-épreuve : histoire-géographie, écrite, durée 2h, coefficient 1,5 Cette sous-épreuve porte sur le programme de la deuxième année, sur un thème précis et les notions qui lui sont associées. Le candidat a le choix entre deux sujets.

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