ses proches ; "aux motifs que, sur l'existence d'une faute de la victime constituant la cause exclusive de l'accident, il résulte du témoignage relevé par les services de police que le jeune motocycliste

Y..., circulant sur un chemin dit "de Chaveyron" avec un engin agricole attelé à un tracteur, a du se ranger sur le bas-côté pour laisser passer des motocyclistes participant à une compétition organisée

Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 19 juin 1990), que, sur une route, une collision s'est produite entre la motocyclette de M.

première branche : Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué et les productions, qu'au cours d'un croisement sur une route étroite et sinueuse, la motocyclette

texte, la faute volontaire d'une exceptionnelle gravité exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que la motocyclette

A... circulant à motocyclette heurta l'arrière du camion de la Société Hatier, conduit par M. C..., qui avait ralenti, que M.

l'entière réparation de son préjudice, alors que l'accident s'était produit après que le motocycliste s'était déporté vers le milieu de la chaussée, les autres circonstances fussent-elles indéterminées

Y... et la motocyclette de M. X... qui arrivait en sens inverse ; que celui-ci, blessé, a assigné M.

Bézio, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que la motocyclette pilotée par M.

alors que le jour de l'accident, il était précisément en stage motocycliste à l'école de police de Sens ; que l'indemnité sollicitée par la victime (10 000 euros), avant déduction de l'allocation d'invalidité

Le 16 septembre 2016 vers 20hl5, une collision s'est produite entre la voiture de Mme B A et la motocyclette de M.

"alors, en troisième lieu, qu'en estimant que Marc Z... s'était trouvé dans l'impossibilité d'éviter le piéton, sans rechercher si cette situation n'était pas due à une vitesse excessive de la motocyclette

suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 15 juillet 2011), que le 20 janvier 2003, une collision s'est produite entre la motocyclette

[E] [O] ; -déclaré ce dernier responsable à hauteur de 50% sur le fondement de la responsabilité du fait des choses, de l’accident ayant impliqué sa motocyclette le 29 juin 2020, sur le circuit fermé

circulation dans chaque sens, constituant la rocade de déviation de Conches-en-Ouche, dans lequel étaient en cause, d'une part, un véhicule Citroën ZX conduit par Carole Y..., d'autre part, une motocyclette

et des distances de projection du motocycliste et de la motocyclette qu'il évalue à 7,5 mètres.

ATTENDU QU'IL APPERT DE LA DECISION ATTAQUEE QU'EN VERTU D'UNE CONVENTION PASSEE ENTRE L'AUTORITE MILITAIRE ET LA SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, LE GENDARME MOTOCYCLISTE

l'arrêt attaqué, qu'une collision s'est produite entre la camionnette de Z..., qui s'était déporté sur la gauche de la route pour dépasser l'automobile de X... en stationnement sur la droite, et la motocyclette