DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Dermatites irritatives 7 jours Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions

Article R5121-209

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 18 > 77

Code de la santé publique

médicaments de thérapie innovante préparés ponctuellement autologues, c'est à dire provenant de la personne elle-même, y compris lorsqu'ils répondent à la définition des médicaments de thérapie innovante combinés, et ne faisant pas l'objet d'une manipulation

Article U 90

—

Leur manipulation aux fins de récupération ou de distillation y est interdite. Leur transvasement doit être réduit au minimum indispensable pour les rassembler dans les récipients de récupération mentionnés à l'article U 89 ci-dessus.

Article 2

—

interventions vis-à-vis des personnes que l'agent côtoie dans l'exercice de son métier en tenue ou en dispense du port de la tenue Connaissances techniques Formations techniques au tir Manipuler

Article Tableau n° 15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 07

Code rural (nouveau)

Périonyxis et onyxis des doigts : Inflammation périunguéale, douloureuse, d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse. 7 jours Manipulation

Article D243-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 45 > 13

Code rural (nouveau)

épreuve d'admissibilité et d'une épreuve pratique accessible après cinq années d'études supérieures et attestant : – de leur capacité à évaluer une situation clinique, à établir un diagnostic ostéopathique et à déterminer et mettre en œuvre les manipulations

Article L205-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 32 > 91

Code rural (nouveau)

annexes ainsi qu'à tous les lieux ou véhicules utilisés à des fins professionnelles où des produits d'origine animale, des denrées alimentaires en contenant, des aliments pour animaux ou des sous-produits animaux ou produits dérivés sont produits, manipulés

Article L465-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 93

Code monétaire et financier

. – S'agissant des manipulations de marché portant sur des instruments financiers, le A du présent I n'est pas applicable dans les cas où l'opération ou le comportement mentionné au présent I est fondé sur un motif légitime et est conforme à une pratique

Article 5

—

en plastique satisfaisant aux essais de la norme homologuée NF EN ISO 23 907 : 2019 sont présumés répondre aux caractéristiques mentionnées au 3° du présent article ; 5° Le fabricant fournit les instructions permettant leur bonne utilisation et manipulation

Article 6

—

déchets perforants satisfaisant aux essais de la norme homologuée NF EN ISO 23 907 : 2019 sont présumés répondre aux caractéristiques mentionnées au 3° du présent article ; 5° Le fabricant fournit les instructions permettant leur bonne utilisation et manipulation

Article 2

—

Sont autorisées de droit en entrepôt fiscal de stockage les manipulations suivantes : a) Opérations courantes de gestion des stocks constituées de l'inventaire et de l'échantillonnage des produits, du soutirage et du transfert de bac à bac des produits

Article ANNEXE 1

—

Précautions à prendre : - pour le stockage et la manipulation du produit ou du procédé ; - avant la mise en eau de l'installation de production d'eau destinée à la consommation humaine.

Article 1

—

de santé ; - des orthoptistes cadres de santé ; - des diététiciens cadres de santé ; 3° Dans la filière médico-technique : - des préparateurs en pharmacie hospitalière cadres de santé ; - des techniciens de laboratoire cadres de santé ; - des manipulateurs

Article 227-3.08

—

Aucune manipulation de carburant ne doit être faite à bord ; un dispositif simple et sûr doit permettre la mise en service de l'un ou l'autre des réservoirs portatifs.

Article 14

—

Un équipement d'alarme au moins de type 3 doit être installé dans les établissements dont l'effectif est supérieur à 700 personnes et dans ceux dont l'effectif est supérieur à 50 personnes lorsque sont entreposées ou manipulées des substances ou mélanges

Article 20

—

A compter du 1er juin 1968 les laborantins, les manipulateurs de radiologie et les aides-physiothérapeutes sont soumis pour l'avancement aux dispositions de l'article 15 ci-dessus.

LEGIARTI000020507508

—

Assurer les opérations de maintenance Assurer le démontage complet et le nettoyage de tout type de mécanisme d'horlogerie, en respectant les règles de manipulation et de classement des pièces.

Article 3

—

Sont autorisées en entrepôt fiscal de stockage, dans les conditions prévues à l'article 4 ci-après, les manipulations suivantes : a) Les mélanges de produits visés au a de l'article 1er du décret du 13 septembre 1993 susvisé et au a de l'article 1er

Article Annexe II : Tableau n° 26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Dépression mélancolique. 7 jours Préparation, manipulation, emploi du bromure de méthyle ou des produits en renfermant, notamment : Préparation du bromure de méthyle.

Article Annexe II : Tableau n° 32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Manifestations irritatives des voies aériennes supérieures .Bronchopneumopathies aiguës, œdème aigu du poumon. 5 jours Tous travaux mettant en contact avec le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux, notamment : Fabrication et manipulation

Page 16 · 794 résultats

← Précédent Suivant →