Dorothée, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE du 18 décembre 1987, qui, dans une procédure suivie sur sa plainte contre X du chef de tentative d'assassinat

Statuant sur la requête de : - X..., tendant au renvoi, pour cause de suspicion légitime, devant une autre juridiction du même ordre, de la connaissance de la procédure suivie contre lui devant le juge

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 12 juillet 1988 qui, dans une information suivie contre X... des chefs de destruction de documents

Jean, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 3 mars 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'abus de confiance, faux et usage, a confirmé

IRRECEVABILITE DU POURVOI FORME PAR X...

juin mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X.

l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite Cour, en date du 15 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre Olivier X... des chefs de vols avec arme et tentative de vol avec arme, a ordonné

Yves, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 3 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre lui pour importation et détention d'images ou représentations

Saada partie civile, dans une information suivie contre X...

REJET du pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Douai, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite Cour, en date du 29 septembre 2000, qui, dans l'information suivie

neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X.

STATUANT SUR LE POURVOI DE : - X...

Michel, - X...

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 19 novembre 1992, qui, dans l'information suivie contre X... des chefs de faux, usage

de ladite cour d'appel, 1ère section, en date du 24 septembre 2007, qui, dans l'information suivie contre Daouda X..., du chef de viol, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant la demande

REJET des pourvois formés par : - X..., le procureur général près la cour d'appel de Paris, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, en date du 17 mars 1998, qui, dans l'information

l'arrêt n° 346 de la chambre de l'instruction de ladite cour, en date du 9 avril 2002, qui, dans l'information suivie contre François X... du chef de viol aggravé, a prononcé sur des requêtes en annulation

neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X.