Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
697bb75bcdc6046d472a12c5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
pas, - RETIRER la peinture noire de l’intérieur des pare-chocs pour la remplacer par un vernis transparent protecteur contre la rouille, - REVOIR le réglage de l’antibrouillard avant, - CHANGER le feu
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35bf2edfb0b58c05f15e
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société anonyme Solocal, venant aux droits de la société Pages jaunes, dont le siège social est également situé à [Localité 5] dans les Hauts-de-Seine, est l'une des filiales de la société Solocal Group
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35bf2edfb0b58c05f160
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société anonyme Solocal, venant aux droits de la société Pages jaunes, dont le siège social est également situé à [Localité 5] dans les Hauts-de-Seine, est l'une des filiales de la société Solocal Group
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35bf2edfb0b58c05f162
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société anonyme Solocal, venant aux droits de la société Pages jaunes, dont le siège social est également situé à [Localité 4] dans les Hauts-de-Seine, est l'une des filiales de la société Solocal Group
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35c02edfb0b58c05f166
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société anonyme Solocal, venant aux droits de la société Pages jaunes, dont le siège social est également situé à [Localité 4] dans les Hauts-de-Seine, est l'une des filiales de la société Solocal Group
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35c02edfb0b58c05f16a
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société anonyme Solocal, venant aux droits de la société Pages jaunes, dont le siège social est également situé à [Localité 5] dans les Hauts-de-Seine, est l'une des filiales de la société Solocal Group
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35c02edfb0b58c05f16e
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société anonyme Solocal, venant aux droits de la société Pages jaunes, dont le siège social est également situé à [Localité 4] dans les Hauts-de-Seine, est l'une des filiales de la société Solocal Group
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35c02edfb0b58c05f170
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société anonyme Solocal, venant aux droits de la société Pages jaunes, dont le siège social est également situé à [Localité 4] dans les Hauts-de-Seine, est l'une des filiales de la société Solocal Group
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35c02edfb0b58c05f172
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société anonyme Solocal, venant aux droits de la société Pages jaunes, dont le siège social est également situé à [Localité 4] dans les Hauts-de-Seine, est l'une des filiales de la société Solocal Group
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35c02edfb0b58c05f176
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société anonyme Solocal, venant aux droits de la société Pages jaunes, dont le siège social est également situé à [Localité 4] dans les Hauts-de-Seine, est l'une des filiales de la société Solocal Group
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35c12edfb0b58c05f178
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société anonyme Solocal, venant aux droits de la société Pages jaunes, dont le siège social est également situé à [Localité 6] dans les Hauts-de-Seine, est l'une des filiales de la société Solocal Group
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35c12edfb0b58c05f17a
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société anonyme Solocal, venant aux droits de la société Pages jaunes, dont le siège social est également situé à [Localité 5] dans les Hauts-de-Seine, est l'une des filiales de la société Solocal Group
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35c12edfb0b58c05f17c
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société anonyme Solocal, venant aux droits de la société Pages jaunes, dont le siège social est également situé à [Localité 5] dans les Hauts-de-Seine, est l'une des filiales de la société Solocal Group
Source officielle4ème Chambre
DTA_2209170_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
enregistrés les 28 novembre 2022 et 25 février 2025, l'intersyndicale nationale des internes (ISNI), l'intersyndicale nationale autonome représentative des internes de médecine générale (ISNAR-IMG) et la fédération
Source officiellesoc
61372196cd580146773f5037
2 juillet 1991
2 juillet 1991
(Pas-de-Calais), 22°) de Mme Eliane M..., demeurant 18, place Jean-Jaurès, à Lumbres (Pas-de-Calais), 23°) de Mme Bernadette N..., demeurant ... sire Berthoult (Pas-de-Calais), 24°) de Mlle Anne-Marie
Source officiellesoc
613721a3cd580146773f5802
8 avril 1992
8 avril 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la Fédération générale des mines et de la métallurgie CFDT, dont le siège est ..., 2°) M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2304431_20230825
25 août 2023
25 août 2023
française de football du 4 juillet 2023, infirmant la décision de la Ligue de Bretagne de football du 21 juin 2023 ; 2°) de mettre à la charge de la Fédération française de football la somme de 3 000
Source officielle1ère chambre civile A
6162c5161e6e0556734908ac
13 décembre 2012
13 décembre 2012
fend le bois), qui ne se retrouvent pas classiquement dans les oeuvres destinées aux enfants, - de photographies témoignant de l'originalité, comme celle de l'enfant vêtu d'un ciré jaune et rouge,
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2404504_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
BU CT domicilié 7 avenue E Jaurès à Saint Cyr l'Ecole (78210) ; Parcelle cadastrée section A n° 85, située Sole du Fond du Feu, appartenant à : * Mme I DC domiciliée 11 rue Geiler à Erstein (67150)
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a61d
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Buyer 69005 LYON 05 Représentée par Me Gilles-Robert LOPEZ substitué par Me LEGROS (avocat au barreau de SAINT ETIENNE) DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES 25 Boulevard Jean Jaurès
Source officiellePage 16 sur 49