Codes de loi français

LEGIARTI000034447188

aménagés isolant thermique placé dans les combles de résistance thermique ≥ 4,8 m2k/W et avec un indice d'absorption acoustique : αw ≥ 0.95 ou une résistivité à l'écoulement de l'air 4 ≤ AFr ≤ 70 kPa s/m2**** Equipements techniques Coffre de volet roulant

LEGIARTI000034447189

aménagés isolant thermique placé dans les combles de résistance thermique ≥ 4,8 m2k/W et avec un indice d'absorption acoustique : αw ≥ 0.95 ou une résistivité à l'écoulement de l'air 4 ≤ AFr ≤ 70 kPa s/m2 (***) Equipements techniques Coffre de volet roulant

Article D412-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 01

écrans interactifs situés sur le territoire de l'Union ; e) Terminaux en libre-service interactifs situés sur le territoire de l'Union, à l'exception de ceux installés en tant que parties intégrantes de véhicules, d'aéronefs, de navires et de matériel roulant

Article Annexe

Au sens du présent règlement, les éléments constitutifs du système ferroviaire sont : - les installations techniques et les installations de sécurité de l'infrastructure ; - les matériels roulants ; - les procédures ; - les agents qui les mettent en oeuvre

LEGIARTI000033643954

dépollution, de démontage, de découpage ou de broyage des véhicules hors d'usage Article R. 543-162 18 mois Code du tourisme Agrément d'un maître d'œuvre pour la construction ou la modification substantielle d'une remontée mécanique ou d'un tapis roulant

Article Annexe 226-4.A.1

Pour les autres éléments d'ameublement, tels que les coussins et les rembourrages de fauteuils, la mousse peut être utilisée sous réserve de l'emploi d'une enveloppe ou d'un revêtement non inflammable ou difficilement inflammable (essai conforme au code

Article 221-V/28 ter

Les navires effectuant des transports spéciaux tels que bois ou colis divers en pontée, véhicules roulant sur pont ou entrepont et autres chargements analogues doivent posséder en quantité suffisante les organes de fixation et le matériel mobile nécessaires

Article 13

la réserve naturelle et après avis du comité consultatif ; - les travaux permettant l'évacuation à travers les prairies du Hode des matériaux du site industriel du Hode en direction du canal de Tancarville, notamment par la mise en place d'un tapis roulant

Article 214-3.03

Des limiteurs de fin de course doivent être prévus sur les mouvements de levage, et d'apiquage et de flèche télescopique des grues ainsi que sur les mouvements de levage, de translation du chariot et de translation des portiques roulants et dans des cas

Article Annexe

Contrôler, remplacer, régler les composants des trains roulants. Contrôler, remplacer, régler les embrayages et les transmissions. Contrôler, remplacer, régler les équipements auxiliaires d'attelage et de levage.

Article 8

marques relatives aux emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes titulaires des cartes de stationnement prévues par le code de l'action sociale et des familles : le pictogramme représentant une silhouette dans un fauteuil

Article GH 3

horizontales ; -élément de construction primaire porteur : élément de construction dont la ruine entraîne la ruine de l'ensemble de la structure ; -espace d'attente sécurisé : emplacement réalisé de façon à permettre l'accès et le stationnement d'un fauteuil

Article 1

. - Construction et entretien du matériel roulant. - Exécution du service des trains, composition des trains, réglementation des vitesses des trains. - Sécurité du personnel. - Accidents et incidents d'exploitation. - Hygiène des transports. - Police

Article ANNEXE I a

les joints et réaliser les enduits de finition X T14 : Mettre en œuvre un plafond modulaire X T15 : Contrôler la qualité des travaux et des ouvrages X T16 : Replier le chantier X RÉALISATION T17 : Monter et utiliser un échafaudage de pied et roulant

Article 103

Le transport de personnes handicapées en fauteuils roulants est interdit dans un véhicule de transport de marchandises.

Article 180-02

“navire roulier à passagers” : un navire équipé de dispositifs permettant aux véhicules routiers ou ferroviaires d'embarquer à bord et de débarquer en roulant, et transportant plus de douze passagers ; 2.

Article 214-3.06

Mouvement de translation : les divers mouvements de translation des ponts roulants, chariots, portiques roulants, grues mobiles, doivent être effectués sur toute la longueur de leur chemin de roulement. 3.5.

Article Annexe I (suite)

S.3.2.5 - La liaison au sol (la suspension, les pneumatiques, les trains roulants, la direction...) 2 Les frontières du système, les composants et leurs liaisons.

Article 6

demande d'autorisation individuelle ; si la demande se rapporte à un itinéraire précis ou un raccordement, les adresses précises de départ et d'arrivée y sont indiquées ; 2° Les fiches de configurations renseignées pour les convois dont la masse totale roulante