AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-115420
22 novembre 2012
22 novembre 2012
Il prétend que pendant son hospitalisation au dispensaire, il fut seulement soumis à une radiographie et un électrocardiogramme Le 8 mai 2012, il fut transféré à l’hôpital oncologique « Aghios Savvas
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0902DEC003306723
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Le requérant fit également l’objet d’un suivi cardiovasculaire semestriel comprenant des électrocardiogrammes, des échocardiogrammes et des tests de laboratoire.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0124JUD001210513
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Stepanyan’s cardiopulmonary pathology had not been diagnosed as a result of the failure to carry out the necessary medical examinations (blood and urine tests, electrocardiogram and chest X-ray).
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101444
10 décembre 2014
10 décembre 2014
la CRGI a également mis en exergue le manque de surveillance et de réactivité de Christiane D... qui n'a pas mis en oeuvre toutes les mesures de surveillance adaptées dès 9h50 (monitorage par électrocardiogramme
Source officielleChambre 2 A
64a7afc63bcaf505db6964ec
6 juillet 2023
6 juillet 2023
minimum, il aurait dû déclarer leur existence à la question présente au chapitre C du questionnaire médical (" au cours des 15 dernières années avez-vous (') subi des examens (radiographies, électrocardiogrammes
Source officielleChambre 1
69cad060cdc6046d478bf51d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
2017, « il répond de nouveau non à toutes les questions, en particulier 3, 4, 6 et 7. or il est manifestement faux qu’il n’ait pas subi d’examen médicaux ces cinq dernières années (échographie, électrocardiogramme
Source officiellePôle social
65a16ad70ddb7789268f14ea
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[N] [L] ait été en arrêt maladie du 7 mars 2021 au 12 avril 2021, sans même en supposer la cause, et de faire valoir, sans préciser ses sources, qu’il aurait prévu de passer un électrocardiogramme, n’est
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301275_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
médecin régulateur et le convaincre de faire envoyer immédiatement un moyen de secours médicalisé afin que soit réalisée une prise en charge médicale en urgence et qu’il soit notamment réalisé un électrocardiogramme
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00341_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Après examen et réalisation d'un électrocardiogramme, un diagnostic d'anxiété et de gastrite a été posé et M. J a été invité à regagner son domicile. Ses douleurs ne cessant pas, M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02256_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
douleur musculaire, devait conduire, comme le conclut l’expert, au moins par précaution, à une prise en charge par le service d’aide médicale urgente ou à tout le moins à la réalisation d’un électrocardiogramme
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03957_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
prescrivant le bétabloquant " Sectral 200 ", des documents médicaux dont il ressort qu'il est porteur d'un dispositif sous-cutané dénommé " Holter ECG " de marque " Medtronic Reveal ", enregistrant son électrocardiogramme
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206173_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Alors que la patiente était en urgence vitale, la requérante ne s'est pas rendue immédiatement dans sa chambre, de sorte que son collègue a dû procéder lui-même à un électrocardiogramme et à un placement
Source officielle7ème chambre
DTA_2103668_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
L'intéressé a été renvoyé chez lui le 9 novembre, à 1 heure du matin, avec un électrocardiogramme satisfaisant et une prescription de repos pendant 48 heures. Du fait de l'aggravation de son état, M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2418362_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Le bilan biologique et l’électrocardiogramme n’ont présenté aucune particularité. Un scanner cérébral sans injection a été réalisé et n’a fait apparaître aucun signe hémorragique.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0129DEC006664010
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Ceci impliquait qu’il fallait recourir à l’hôpital pour tout, sauf pour des consultations avec un cardiologue et pour l’électrocardiogramme.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
N.Gc/Russie
ECLI:CE:ECHR:2018:0619JUD006174411
19 juin 2018
19 juin 2018
Le 19 janvier 2011, elle fut soumise à un électrocardiogramme, et à une échographie du bassin, des reins, de la vessie et de l’abdomen.
Source officielle19eme contentieux médical
6627fc8842439575e2f7b45e
22 avril 2024
22 avril 2024
En effet, l’examen clinique était sans particularité et l’électrocardiogramme réalisé a été décrit comme normal.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6789f3b2c2a5bdff9702ff12
16 janvier 2025
16 janvier 2025
français est tenu (analyses d'urine, contrôles de la vue et de la respiration, dépistage du cancer ou des troubles de la prostate, un contrôle des troubles diabétiques, un dépistage thoracique, un électrocardiogramme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00747
15 mai 2019
15 mai 2019
ne justifie pas qu'il n'était pas en mesure de prévenir son employeur de son absence dans les plus brefs délais ; qu'il est allé consulter son médecin traitant dans la journée et a réalisé un électrocardiogramme
Source officiellecr
6137269acd58014677426f18
23 mars 2005
23 mars 2005
attaqué, en date du 5 mars 2004, a déclaré Vincent Y... coupable d'escroquerie au titre des actes cotés par lui K 70 ; "aux motifs, d'une part, que, concernant les cotations de surveillance de l'électrocardiogramme
Source officiellePage 16 sur 25