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488 résultats pour « electrocardiogramme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-115420

Admin. suprême

22 novembre 2012

22 novembre 2012

Il prétend que pendant son hospitalisation au dispensaire, il fut seulement soumis à une radiographie et un électrocardiogramme Le 8 mai 2012, il fut transféré à l’hôpital oncologique «   Aghios Savvas

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0902DEC003306723

Admin. suprême

2 septembre 2025

2 septembre 2025

    Le requérant fit également l’objet d’un suivi cardiovasculaire semestriel comprenant des électrocardiogrammes, des échocardiogrammes et des tests de laboratoire.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0124JUD001210513

Admin. suprême

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Stepanyan’s cardiopulmonary pathology had not been diagnosed as a result of the failure to carry out the necessary medical examinations (blood and urine tests, electrocardiogram and chest X-ray).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101444

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

la CRGI a également mis en exergue le manque de surveillance et de réactivité de Christiane D... qui n'a pas mis en oeuvre toutes les mesures de surveillance adaptées dès 9h50 (monitorage par électrocardiogramme

Source officielle
CA

Chambre 2 A

64a7afc63bcaf505db6964ec

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

minimum, il aurait dû déclarer leur existence à la question présente au chapitre C du questionnaire médical (" au cours des 15 dernières années avez-vous (') subi des examens (radiographies, électrocardiogrammes

Source officielle
TJ

Chambre 1

69cad060cdc6046d478bf51d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

2017, « il répond de nouveau non à toutes les questions, en particulier 3, 4, 6 et 7. or il est manifestement faux qu’il n’ait pas subi d’examen médicaux ces cinq dernières années (échographie, électrocardiogramme

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad70ddb7789268f14ea

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[N] [L] ait été en arrêt maladie du 7 mars 2021 au 12 avril 2021, sans même en supposer la cause, et de faire valoir, sans préciser ses sources, qu’il aurait prévu de passer un électrocardiogramme, n’est

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301275_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

médecin régulateur et le convaincre de faire envoyer immédiatement un moyen de secours médicalisé afin que soit réalisée une prise en charge médicale en urgence et qu’il soit notamment réalisé un électrocardiogramme

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00341_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Après examen et réalisation d'un électrocardiogramme, un diagnostic d'anxiété et de gastrite a été posé et M. J a été invité à regagner son domicile. Ses douleurs ne cessant pas, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02256_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

douleur musculaire, devait conduire, comme le conclut l’expert, au moins par précaution, à une prise en charge par le service d’aide médicale urgente ou à tout le moins à la réalisation d’un électrocardiogramme

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03957_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

prescrivant le bétabloquant " Sectral 200 ", des documents médicaux dont il ressort qu'il est porteur d'un dispositif sous-cutané dénommé " Holter ECG " de marque " Medtronic Reveal ", enregistrant son électrocardiogramme

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206173_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Alors que la patiente était en urgence vitale, la requérante ne s'est pas rendue immédiatement dans sa chambre, de sorte que son collègue a dû procéder lui-même à un électrocardiogramme et à un placement

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2103668_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

L'intéressé a été renvoyé chez lui le 9 novembre, à 1 heure du matin, avec un électrocardiogramme satisfaisant et une prescription de repos pendant 48 heures. Du fait de l'aggravation de son état, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2418362_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Le bilan biologique et l’électrocardiogramme n’ont présenté aucune particularité. Un scanner cérébral sans injection a été réalisé et n’a fait apparaître aucun signe hémorragique.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0129DEC006664010

Admin. suprême

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Ceci impliquait qu’il fallait recourir à l’hôpital pour tout, sauf pour des consultations avec un cardiologue et pour l’électrocardiogramme.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

N.Gc/Russie

ECLI:CE:ECHR:2018:0619JUD006174411

Admin. suprême

19 juin 2018

19 juin 2018

    Le 19 janvier 2011, elle fut soumise à un électrocardiogramme, et à une échographie du bassin, des reins, de la vessie et de l’abdomen.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6627fc8842439575e2f7b45e

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

En effet, l’examen clinique était sans particularité et l’électrocardiogramme réalisé a été décrit comme normal.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6789f3b2c2a5bdff9702ff12

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

français est tenu (analyses d'urine, contrôles de la vue et de la respiration, dépistage du cancer ou des troubles de la prostate, un contrôle des troubles diabétiques, un dépistage thoracique, un électrocardiogramme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00747

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

ne justifie pas qu'il n'était pas en mesure de prévenir son employeur de son absence dans les plus brefs délais ; qu'il est allé consulter son médecin traitant dans la journée et a réalisé un électrocardiogramme

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f18

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

attaqué, en date du 5 mars 2004, a déclaré Vincent Y... coupable d'escroquerie au titre des actes cotés par lui K 70 ; "aux motifs, d'une part, que, concernant les cotations de surveillance de l'électrocardiogramme

Source officielle

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