Article 4 Les frais de publication au Journal officiel et d'impression des tirages à part de la présente convention et du cahier des charges qui y est annexé seront supportés par Electricité de France.

Article Annexe III

—

consiste en une épreuve théorique comportant : a) Dix questions portant sur la réglementation des radiocommunications et du service d’amateur ainsi que sur la procédure générale en radiotéléphonie ; b) Trente questions techniques portant sur l’ électricité

Article 3

—

mutuel ― 1,12 Autres organismes, établissements et groupements professionnels agricoles visés au 6° de l'article L. 722-20 du code rural, à l'exclusion des organismes à caractère coopératif ― 1,12 Sociétés d'intérêt collectif agricole en électricité

Article 1

—

Pyrotechnie 1 Pyrotechnicien 2 Chef de tir 3 Technicien de pyrotechnie 4 Artificier Electricité 1 Chef électricien 2 Mécanicien groupman 3 Electricien 4 Assistant électricien Décors 1 Directeur

Article 9

—

; Ecole supérieure des géomètres et topographes ; Ecole technique supérieure des constructions et armes navales ; Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ; Institut industriel du Nord de la France ; Ecole de radio-électricité

Article Annexe

—

Les moyens de production mis en œuvre regroupent généralement plusieurs technologies : mécanique, électricité, pneumatique, hydraulique, automatique et informatique.

Article Annexe 2-3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 80 > 00

Code de l'action sociale et des familles

-électricité, gaz et autres combustibles (identifiant : 000637663). al est le taux d'évolution de l'année n-1 à l'année n, sur la base du trimestre 2, des charges des établissements liées aux produits alimentaires.

Article 14

—

-C. particuliers au local (par unité) : Sans effet d'eau 2 Avec effet d'eau 4 Raccordé au réseau d'égout, sous réserve qu'il ait un effet d'eau et un siphon 6 Electricité : Existence dans le local d'une installation électrique

Article Annexe

—

ÉTABLIE PAR RÉFÉRENCE AUX CODES DE LA NOMENCLATURE ANNEXÉE AU RÈGLEMENT N° 2195/2002 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL DU 5 NOVEMBRE 2002 RELATIF AU VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS (CPV) CODE CPV DESCRIPTION 09300000-2 Electricité

LEGIARTI000035639576

—

Electricité Les valeurs d'intensité d'émission de gaz à effet de serre (en gCO2eq/MJ) de l'électricité peuvent être déterminées à partir des données communiquées au titre des règlements suivants :

Article R121-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53

Code de l'énergie

l'électricité produite par l'installation de production d'électricité qu'il exploite ou les charges résultant des contrats d'achat de l'électricité supportés pour l'électricité qu'il achète, correspondent, pour une année donnée : a) Lorsque cette électricité

Article Annexe Ib

—

Activités numériques et graphiques (I) – Fonctions numériques (II) – Activités géométriques (III) – Activités statistiques (IV) – Trigonométrie, géométrie, vecteurs (VI) La partie sciences physiques comprend les unités spécifiques suivantes : – Électricité

Article 50-4

—

Un émetteur électrique possédant une certification NF électricité-performance catégorie 3* œil est réputé satisfaire cette exigence ; - les radiateurs et convecteurs disposent de régulation présentant une variation temporelle, telle que définie dans la

Article Annexe I

—

aéronautique (1) (3) Contrôleur d'opérations aériennes 2 2 2 5 2 2 0 ou 1 (1) Contrôleur de circulation aérienne 2 2 2 3 2 2 0 ou 1 (1) Energie-propulsion-sécurité Mécanique Electricité

Article Annexe

—

ENSEIGNEMENTS DE 1ÈRE ANNÉE Mathématiques et informatique (Cours théoriques : 30 heures, travaux pratiques : 25 heures) Mathématiques Informatique Physique (Cours théoriques : 90 heures, travaux pratiques : 50 heures) Physique - biophysique - acoustique Électricité

Article Annexe II

—

MODULE M1-6 Références STCW : - gérer le fonctionnement des machines de propulsion ; Fonction : électricité, électronique et systèmes de commande au niveau de direction - gérer le fonctionnement du matériel de commande électrique et électronique ; Fonction

Article ANNEXE

—

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre SNCF ; Aéroports de Paris ; RATP ; les PME électricité-électronique-automatisme (ex. : UPS-SCS [France] SAS) ; les sociétés de services en électroniques numériques (ex. : FIT

Article 9-1

—

Le coût éligible total correspond à la somme des coûts éligibles de chaque énergie, gaz naturel ou électricité, au cours de chacun des mois de la période éligible considérée. V.

Article Annexe I (suite)

—

II - Champs d'application et exemples d'activités Dans un souci de formation équilibrée, au moins une activité expérimentale doit être mise en œuvre dans chaque champ d'application (Électricité I, Électricité II, Mécanique, Optique, Chimie I,

Page 16 · 410 résultats

← Précédent Suivant →