Les effluents d'élevage sont l'ensemble des déjections liquides ou solides, fumiers, eaux de pluie ruisselant sur les aires découvertes accessibles aux animaux, jus d'ensilage et eaux usées issues de l'activité d'élevage et de ses annexes.

Article 1

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formé d'éléments combustibles et chargé d'un seul tenant dans un réacteur nucléaire.

Article 1

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Ces dispositions sont applicables aux usines de traitement de minerais aurifères non annexées à des mines.

Article Annexe I

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) ne peuvent être effectués qu'après délivrance d'un " permis d'intervention ", et éventuellement d'un " permis de feu ", et en respectant les règles d'une consigne particulière.

Article Annexe III

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. - est entièrement conforme au type variante version dont le prototype a fait l'objet du procès-verbal de réception ci-dessus et peut, de ce fait, être immatriculé sans réception complémentaire (voir nota) - sort de nos usines (magasins), le : .....

Article 3

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L'agrément est subordonné à l'effectivité de la collecte des effluents dans l'établissement, s'il y a lieu, à la conformité de la destination des boues et des déchets issus du dispositif de dépollution avec les prescriptions réglementaires en vigueur

Article 4

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La chaleur produite est valorisée lorsque cela est faisable, notamment par la production de chaleur et/ou d'électricité, la production de vapeur à usage industriel ou l'alimentation d'un réseau de chaleur.

Article R1333-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 66

Code de la santé publique

de leur emploi correct ; e) l'optimisation de la radioprotection et l'établissement de contraintes de dose appropriées ; f) La définition du système d'assurance qualité mis en place ; g) La définition du programme de surveillance radiologique des effluents

Article Annexe II

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Champagne-Ardenne Ardam (Société ardennaise de fabrication d'appareils électroménagers)/ UFAM SA (Usines et fonderies Arthur Martin), 5, rue Jean-Jacques-Rousseau, 08500 Revin :-usine 1 (gaz, charbon, mazout) : de 1973 à 1977 ; usine 2 (cuisson, charbon

Article 28

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Dans les installations traitant par déshydratation les " sous-produits d'origine animale ", le niveau d'une odeur ou concentration d'un mélange odorant est défini comme le facteur de dilution qu'il faut appliquer à un effluent pour qu'il ne soit plus

Article ANNEXE VI

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Installation d'un système de collecte et d'inactivation des effluents des éviers, douches et de lavage des sols avant rejet. Oui Oui Oui 8. Localisation des systèmes clos dans la salle dédiée aux activités techniques.

Article Annexe III

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totales (MEST), demandes chimique et biochimique en oxygène (DCO et DBO5) Matières en suspension totales : flux journalier maximal inférieur ou égal à 15 kg/j 100 mg/l flux journalier maximal supérieur à 15 kg/j 35 mg/l DBO5 (sur effluent

Article Annexe III

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Les organismes en charge de ce diagnostic devront justifier d'une habilitation à compter du 1er janvier 2017.

Article 5

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auxquelles ils ont été déclarés, sous réserve de la constatation obligatoire par le service des douanes de la réalité du retour du produit et de son stockage effectif dans les bacs de l'établissement ; 2° Réintégration sous régime fiscal suspensif (usine

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Goudron (usines de distillation du). Huiles de schiste (usines de distillation des). Iode (fabrication d'). Matières colorantes artificielles dérivées du goudron de houille (fabrication de). Noir d'aniline (fabrication de).

Article Annexe II

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ANNEXE II 1° Ouvrages de stockage des effluents d'élevage.

Article 50

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I. ― Les effluents gazeux respectent les valeurs limites figurant dans le tableau ci-après selon le flux horaire.

Article 48

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composés, est de 20 mg/m 3 3 Le flux annuel des émissions diffuses de solvant ne dépasse pas 15 % de la quantité de solvant utilisée ; ce taux est ramené à 10 % si la consommation de solvants est supérieure à 5 tonnes par an. 3 3 c) Cas d'utilisation d'une

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