B... daté du 10 janvier 2010 à l'attention des docteurs P..., V... et X..., alors que le docteur B... avait écrit pour la première fois au docteur X... le 28 juillet 2010, et que la partie civile n'avait

X... avait prétendu avoir été frappé lui aussi et avait obtenu du docteur Y... un certificat médical mentionnant trois jours d'incapacité de travail, que le docteur B... lui avait ensuite accordé une prolongation

qu'au paiement de dommages et intérêts aux ayants droit de la victime ; "aux motifs adoptés des premiers juges que lors de la survenance de l'hémorragie, très peu de temps après la naissance, le docteur

Moudar X...; "aux motifs que, par acte légalisé par les services du ministère des Affaires Etrangères de la République libanaise, les parents de la victime ont donné mandat au docteur Moudar X...,

A... et de Mme C..., il est constant "que Nicole X..., comme elle l'affirme, a été reçue le 23 mars 1987 une première fois par Annie Z..., épouse D... dans les locaux du cabinet de consultation du docteur

entourage, de la réalité et de la gravité du risque encouru ; qu'il est, par ailleurs, constant que ce même jour l'hospitalisation de la patiente aurait dû lui être imposée d'urgence (rapport des docteurs

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que le 21 avril 1992, Jacqueline Y... allait consulter le docteur

résulte du procès-verbal des débats que le docteur Tillaut, cité comme expert, est resté dans la salle et a assisté aux débats avant son audition en qualité de témoin, sans avoir été écarté des débats

en charge par la Caisse pour une période de six mois non renouvelables, que s'ils sont commencés avant l'intervention chirurgicale ; qu'en l'espèce, il résultait d'une lettre du 29 septembre 2001 du docteur

, ensemble du principe de la séparation de la poursuite et de l'instruction, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre à l'encontre du docteur

couvrir cette nullité en comparaissant devant l'arbitre et en lui apportant les éléments indispensables à sa mission ; qu'il est constant que le compromis d'arbitrage avait désigné comme arbitre le docteur

Q..., s'était opposé à son départ sans avoir connaissance du changement de traitement médical effectué pour celui disponible au Nigeria puisque le courriel adressé par le docteur Q... au docteur U...,

, 200, 207, 216, 217, 575-6 du Code de procédure pénale, défauts de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre du chef de dénonciation calomnieuse ; "aux motifs que le docteur

au mode d'administration des preuves, qu'en usant d'un stratagème consistant à délivrer commission rogatoire aux gendarmes, qui se sont présentés en civil et sous une fausse identité au domicile du docteur

X... se prévalait de divers certificat médicaux, retient qu'en réalité la phrase du docteur A... est un extrait très partiel d'une fiche de soins pour « Décompensation d'une discographie dégénérative L5

formation théorique et pratique et du certificat d'aptitude à la profession d'avocat « les maîtres de conférence, les maîtres assistants et les chargés de cours, s'ils sont titulaires du diplôme de docteur

équitablement, tout accusé ayant droit notamment à interroger ou faire interroger des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge ; qu'il résulte de l'instruction qu'un expert, le docteur

, 160, 206 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a omis de prononcer la nullité des opérations d'expertise effectuées par les docteurs