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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2304167_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
D... justifie, par la production d’une attestation du club de cyclisme Avenir Cycliste Rabastinois, qu’il pratiquait une activité régulière de VTT avant l’accident.
Source officielleciv2
607940f19ba5988459c3fba3
30 juin 1971
30 juin 1971
ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, DANS UNE AGGLOMERATION, L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR DAME X..., DERAPA SUR UNE PLAQUE DE VERGLAS, ET, AVANT DE S'ECRASER CONTRE UN MUR, OCCASIONNA LA CHUTE DU CYCLISTE
Source officielleciv2
6137209ecd580146773ec80f
24 juin 1970
24 juin 1970
AMAT FUT RELAXE, AUX MOTIFS QUE LA FILLETTE N'AVAIT PAS ETE RENVERSEE PAR L'AUTOBUS ET QU'IL N'ETAIT PAS ETABLI QU'IL AURAIT CONTREVENU A L'ARTICLE R 14 DU CODE DE LA ROUTE, EN SE RAPPROCHANT DE LA CYCLISTE
Source officiellecr
6079a8bb9ba5988459c4eb59
23 janvier 1975
23 janvier 1975
PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A LAISSE LES DEUX CINQUIEMES DE LA RESPONSABILITE DE L'ACCIDENT DONT ILS ONT ETE VICTIMES A LA CHARGE DE DEUX CYCLISTES
Source officielle2ème chambre, JU
DTA_2300069_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
largeur de deux à trois centimètres pour une longueur d’environ deux mètres, de telle sorte qu’elle ne constitue pas, eu égard tant à sa nature qu’à ses dimensions, un obstacle excédant ceux que les cyclistes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00187
13 janvier 2009
13 janvier 2009
X..., coureur cycliste professionnel, a été engagé par la société Cofidis compétition dans le cadre de contrats à durée déterminée d'usage, le premier d'entre eux, à effet du 1er janvier 1998, ayant été
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21439_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
B lorsqu'il circulait à bicyclette en compagnie d'un ami cycliste qui le précédait, les services de gendarmerie ayant relevé une distance de 10,20 mètres entre cette déformation et le début de son point
Source officielleChambre 2 A
627f48ce551627057d32df36
13 mai 2022
13 mai 2022
Il a fait état de ce qu'il était constant, à la lecture du procès-verbal d'enquête établi par la police mais aussi à l'examen du plan « google map » produit, que le choc entre la cycliste et le tramway
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02417_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Contrairement à ce que soutient la commune d'Ecotay-l'Olme, un tel dispositif, qui ne permet pas la circulation de l'ensemble des usagers, qu'ils soient piétons, cyclistes ou automobilistes, dans une même
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306004_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Il fait également valoir que cet arrêté ne précise pas les règles de circulation entre cyclistes et piétons. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2212168_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
elles portent atteinte à la sécurité publique dès lors qu'elles concèdent des autorisations d'exploitation du domaine public à des fins commerciales, alors que la zone est très fréquentée par des cyclistes
Source officielle3ème chambre
DTA_2202929_20250207
7 février 2025
7 février 2025
L'intersection en litige présente, en l'espèce, une signalisation claire avec une priorité donnée aux cyclistes avec l'existence de panneaux sur le chemin des Rôles signalant l'intersection à 50 mètres
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302167_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
d’une voie départementale ; - la voie verte n’assure pas la sécurité routière et le partage de l’espace entre les modes de circulation ; - l’arrêté ne précise pas les règles de circulation entre cyclistes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107771_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier que les aménagements prévus répondent à un objectif de sécurisation de la circulation en lien avec la RD 1508 et de développement des voies cyclistes.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2309743_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
déplacement personnels, tous les jours de la semaine de 11 heures à 22 heures pour la zone AP 1, AP 2, AP 4 et AP 15, et uniquement le samedi de 11 heures à 19 heures pour la zone AP 47, prévu que tout cycliste
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dd01
23 mai 1964
23 mai 1964
D'AVOIR CONTREVENU AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE R 218 DU CODE DE LA ROUTE, LA PREUVE N'ETANT PAS RAPPORTEE QU'AVERTI DE L'APPROCHE DU CYCLISTE IL NE SE SOIT PAS RANGE SUR LE BORD DE LA CHAUSSEE DONT IL
Source officielle2ème Chambre Cab2
69d6ae5bcdc6046d478fc25f
7 avril 2026
7 avril 2026
[F] [U] a été victime, en qualité de conducteur d’un deux-roues, d’un accident de la circulation occasionné par un cycliste.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6cce3cdc6046d47f5b9d6
22 octobre 2025
22 octobre 2025
rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 15 octobre 2025 concernant : LA CYCLISTERIE
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aaf
3 septembre 2003
3 septembre 2003
Elle a du se rabattre sur la droite, un véhicule arrivant dans le sens opposé , et a alors heurté légèrement l'un des cyclistes.
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba63
10 janvier 1989
10 janvier 1989
. ; que si le témoin A... a vu le cyclomotoriste et le cycliste progresser dans le carrefour, Y... ne les a pas vus bien qu'il soit beaucoup plus près d'eux et que la visibilité soit bonne ; que dans ces
Source officiellePage 16 sur 123