s'expliquer sur les éléments de preuve qu'elle décidait d'écarter, a légalement justifié sa décision de ce chef ; Sur le second moyen : Attendu qu'assignés aux fins de bornage de leurs propriétés contiguës

pour apprécier le caractère "suffisant" du passage, à comparer le passage à pied et le passage en automobile, tout en constatant que le passage qu'elle retient devait se faire "par les terrasses contiguës

A..., propriétaire d'une parcelle contiguë de celle appartenant à M. X..., se plaignant d'empiètements réalisés sur son bien, a assigné son voisin en revendication de propriété; que M.

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 29 mars 1994), que les époux Y..., propriétaires d'une villa contiguë

une servitude par destination du père de famille en faveur de leur parcelle et subsidiairement, l'état d'enclave de celle-ci, les époux X... ont assigné les époux Y..., propriétaires de la parcelle contiguë

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 7 octobre 2015), que Mme [H], propriétaire d'une parcelle contigue

conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 12 avril 1994), que les consorts X... et la société Altitude 1800 sont propriétaires de deux immeubles contigus

Cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 297 du Code de procédure pénale, violation du principe de continuité

et ce quel que soit le donneur d'ordres, une activité entrant dans le champ d'application de la présente convention collective serait attribuée à un titulaire distinct du titulaire antérieur, la continuité

Cette copropriété se situe à proximité immédiate du projet en litige, sur le tènement contigu situé au nord.

Cette copropriété se situe à proximité immédiate du projet en litige, sur le tènement contigu situé au nord.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 21 octobre 1999), que les époux Z..., se plaignant des nuisances occasionnées à leur propriété par la grande hauteur des arbres de la propriété contiguë

Z... est propriétaire d'une parcelle de terrain séparée par un chemin de parcelles contiguës appartenant à Mme X... ; que, soutenant que Mme X... lui interdisait l'accès à ce chemin desservant sa propriété

ordonnée en référé, fait assigner Mme X... en indemnisation d'un trouble de voisinage résultant d'une perte d'ensoleillement consécutive à la construction par celle-ci d'un pavillon sur la parcelle contiguë

X..., propriétaire de la parcelle AH 95, contiguë à la parcelle AH 94 de Mme Y..., a assigné celle-ci et, invoquant son état d'enclave, a demandé la reconnaissance d'une servitude de passage au profit

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 29 novembre 1999), que les époux Z... ont fait assigner les époux A... en revendication de propriété de diverses parcelles de terrain séparant leurs fonds contigus

X..., propriétaire de la parcelle cadastrée AD, n° 66 bénéficiant en raison de son enclavement d'un droit de passage piéton d'une largeur d'un mètre sur les parcelles contiguës cadastrées AD, n° 64 et

[X] [B] et la société SNERR du Théâtre de [Localité 3], entre le 26 avril 2009 et le 21 juin 2014, 14 contrats à durée déterminée à temps partiel sans solution de continuité pour occuper l'emploi d'ouvreur