STANDARD-PRODUCTS, COMPAGNIE GENERALE DE LA MEUNERIE ET RESIDENCE BINEAU-CHEZY POUR LESQUELLES IL SE PORTAIT FORT ; D'AUTRE PART, IGOIN AGISSANT EN SON NOM PERSONNEL ET AU NOM DES SOCIETES FRANCE-NAVIGATION, CONSORTIUM

MAI 1967, LE SERVICE DES DOMAINES A EMIS, LE 5 FEVRIER 1968, UN AVIS DE RECOUVREMENT D'UNE CREANCE, CONTRE LA SOCIETE " CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL " PRISE EN QUALITE DE CAUTION SOLIDAIRE DU CONSORTIUM

FONT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR ACCUEILLI LA DEMANDE EN DOMMAGES-INTERETS FORMEE PAR LA SOCIETE CONSORTIUM GENERAL DE PROMOTION IMMOBILIERE DITE COGEPRIM, POUR NON REALISATION DE LA PROMESSE DE VENTE D'UN

d'avocats intervenait encore pour EDISON, en avril 2002, six mois avant la déclaration d'indépendance de l'arbitre et n'a fermé le compte client d'EDISON qu'en 2005 ; que JONES X... a conseillé le consortium

Le consortium CAPHI a remporté, le 11 mai 2003, l'appel d'offres pour un prix global de 160.463.000 $. Il a essuyé de lourdes pertes.

Sofregaz SA Tecnirnont SPA consortium est une ancienne filiale de Sofregaz, client actuel de Jones Day.

Les sociétés CDR Consortium de Réalisation et CDR Créances sont les principaux créanciers déclarés dans la procédure de sauvegarde.

Celle-ci disposa que le programme d’élimination des déchets devait être mis en place par les municipalités, les consortiums de municipalités et les communautés de montagne.

unique : Vu l'article 121 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt critiqué, que la Société de Banque Occidentale (la SDBO), aux droits de laquelle se trouve la société CDR-Créances-Groupe consortium

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L 122-14-3 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE MME X..., ENGAGEE A COMPTER DU 2 JANVIER 1978 PAR LE CONSORTIUM GENERAL TEXTILE AUX DROITS DUQUEL SE TROUVE

PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE QUI, PAR SUITE D'UNE CONVENTION PARTICULIERE AVEC UNE COMPAGNIE D'ASSURANCES, EFFECTUE POUR LE COMPTE DE CELLE-CI DES TRAVAUX DE CETTE NATURE, QUE LE RIP AVAIT PASSE AVEC LE CONSORTIUM

civil ; Attendu que le principe de l'égalité des parties dans la désignation des arbitres est d'ordre public ; qu'on ne peut y renoncer qu'après la naissance du litige ; Attendu qu'un accord de consortium

maîtrise d'oeuvre de la Société d'études techniques et industrielles (SETI), assurée auprès de la compagnie Commercial Union, et déclarée ensuite en état de liquidation des biens ; que la société Consortium

VALOIR QUE LE PLAN D'ASSURANCE SOUMIS A SA CLIENTE AVAIT FAIT L'OBJET ENTRE ELLES DE DISCUSSIONS APPROFONDIES, QUE LA SOCIETE DAFSA, SOCIETE DE DOCUMENTATION ET D'ANALYSES FINANCIERES, EMANATION D'UN CONSORTIUM

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Immoffice, consortium der financement immobilier à

Après trois audiences, par ordonnance du 15 juillet 1991 le juge d'instance admit la mise en cause du consortium gérant le parking objet du litige.

(ROBERT) ; 3° LA SOCIETE CONSORTIUM PARIS NEW-YORK CIVILEMENT RESPONSABLE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 10 MARS 1966, QUI LES A CONDAMNES CHACUN A 5000 FRANCS D'AMENDE ET

21CP-1392 relative à l'aide régionale individuelle à la formation, n° 21CP-1774 relative à la mise à disposition d'agents, n° 21CP-1905 relative à des mandats spéciaux et n° 21CP-1927 relative à un consortium