CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 486 résultats pour « chirurgiens »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ADLC

ADLC:91-D-43

droit de la concurrence

22 octobre 1991

22 octobre 1991

relative aux honoraires des chirurgiens exerçant dans les cliniques privées du département de Lot-et-Garonne

Résumé IA — à vérifier

Page 16 sur 575

← PrécédentSuivant →
CC

cr

61372652cd58014677424a42

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

payer ces factures ; par ces motifs, la Cour a considéré, en conséquence, que les éléments constitutifs du délit d'escroqueries étaient réunis à l'encontre de Patrick Y... et à l'encontre des chirurgiens

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200874

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

se réfère à des études sur les revenus des chirurgiens dentistes « Etudes et Résultats », pièces 56 à 58 ; que le fonds de garantie souligne le caractère inflationniste des demandes, limitée à 10 497,73

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200502

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

professionnel de santé fait grief à l'arrêt de rejeter partiellement son recours, alors : « 4°/ que, sur la nullité du contrôle médical, le contrôle médical est confié à des médecins conseils, chirurgiens-dentistes

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db55

Cassation

16 janvier 1995

16 janvier 1995

que cependant Mme X... produit une attestation de Luc A... qui relate que le 25 janvier 1993, il s'est présenté au cabinet médical à 8 heures et qu'il a entendu une dispute violente entre les deux chirurgiens-dentistes

Source officielle
CC

soc

61372358cd5801467740896f

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X... a été engagée par le Centre dentaire Miromesnil le 5 janvier 1981 en qualité de chirurgien-dentiste pour

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100592

Cassation

24 septembre 2025

24 septembre 2025

[L], chirurgien-dentiste (le praticien), Mme [F] (la patiente) a présenté des troubles d'élocution et de mastication. 2.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00450

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

X..., chirurgien-dentiste, a été mis en redressement judiciaire le 22 octobre 2009, un plan de redressement étant adopté le 10 mars 2011 ; que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé [...]

Source officielle
TJ

Référés

6a15fe57cdc6046d47073145

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle évalue en outre les dépenses au titre de la réhabilitation implanto-prothétique de Mme [Z] [Q] à la somme de 13 800 euros selon deux devis du Dr [S] [R], chirurgien dentiste.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200700

Cassation

23 mai 2019

23 mai 2019

K..., chirurgien orthopédiste, au sein de l'hôpital privé Résidence du parc ; qu'en décembre 2001 son pied gauche a présenté des signes d'infection pris en charge par son médecin traitant, Mme Q..., et

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02990

Cassation

12 décembre 2017

12 décembre 2017

A... devra payer au conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ; FIXE à 1 000 euros la somme que la société A... devra payer au conseil

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02992

Cassation

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Mensonges et délinquance au conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes (2e passage, constituant le titre du second texte) [...]

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3f6

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

salle de réveil avec une perfusion de sérum glucosé à 5 U de 500 ml, placée comme garde-veine avec un cathéter court; que le réveil intervenait vers 10 heures et trois quarts d'heure plus tard le chirurgien

Source officielle
CC

soc

6137235ecd58014677408e0d

Cassation

27 janvier 2000

27 janvier 2000

X... fait grief au tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, de première part, que la consultation au cabinet d'un chirurgien-dentiste, spécialiste qualifié, définie par l'article 15 des dispositions

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100644

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

procédure civile ; 6°/ que le médecin faisait valoir, dans ses écritures, que les modalités de reprise qui lui avaient été proposées le 16 novembre 2015, incluant l'établissement d'une liste de chirurgiens

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00233

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

10.172 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 avril 2018), que Mme R... a été engagée le 12 décembre 2011 par l'association Addentis (l'association), à effet au 2 janvier 2012, en qualité de chirurgien-dentiste

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008222898

Admin. suprême

17 mai 2006

17 mai 2006

; M. nom>A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 7 avril 2005 par laquelle la section disciplinaire du Conseil national de l'Ordre des chirurgiens-dentistes, réformant la décision

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00224

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

de Mme [K], de la SCP Boulloche, avocat de la [2], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [K] a été engagée le 3 novembre 2003 en qualité de chirurgien-dentiste

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200305

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Sur le rapport de Mme Taillandier-Thomas, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes, de la SCP Yves

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007785381

Admin. suprême

21 mai 1990

21 mai 1990

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, le 16 octobre 1985, présentée pour le SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS CHIRURGIENS SPECIALISTES ET BIOLOGISTES DES HOPITAUX PUBLICS

Source officielle