Codes de loi français

Article Annexe I

informatique, telles qu'elles s'affichent sur un écran pour l'utilisateur d'un tel système, telles qu'il les y introduit par saisie de caractères ou telles qu'elles sont reçues et émises par des périphériques audiovisuels, opérations ayant pour objet la captation

Article ANNEXE - TABLEAU 1

Travaux de fonderie : préparation et manutention du sable chargé de noir, moulage au sable chargé de noir et décochage des moules, dessablage et ébarbage des pièces brutes, dans les ateliers où les dispositifs de captation des poussières s'avèrent insuffisamment

Article 43

Toutefois, sur certains sites, les matières premières (calcaires, argiles, etc.) mises en oeuvre peuvent contenir des minéraux soufrés de nature à provoquer des émissions d'oxydes de soufre difficiles à capter ou, de par leur composition, ne pas jouer

Article Annexe I

combustible fossile à condensation ; ― pose d'une pompe à chaleur assurant le chauffage, sous réserve qu'elle respecte une intensité maximale au démarrage de 45 A en monophasé ou de 60 A en triphasé, telle que : 1° Une pompe à chaleur géothermique à capteur

LEGIARTI000035301992

Article 8 Informations relatives à la lutte contre les activités frauduleuses ou criminelles, en particulier le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme 8.1.

Article Annexe II

La loi punit quiconque se rend coupable de fausses déclarations : Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accompli par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression

Article Annexe 228-4.A.1

La défaillance des circuits des capteurs déclenche-t-elle une alarme ? (228-4.22 § 2.5) MD 2. Le dispositif d'alarme est-il auto-contrôlé ? Sinon est-il muni de test séquence initié manuellement ? (228-4.22 § 2.5) MD 3.

Article ANNEXE I

Voir : mosaïque d'images. capteur, n.m. Voir : Arrêté du 14 mai 1982 (Journal officiel [N.C.] du 9 juin 1982). carte spectraloïde, n.f. Domaine : Télédétection électromagnétique.

Article 33

Si nécessaire, l'exploitant met en place un système, adapté à la configuration du site, qui permet de limiter les envols et de capter les éléments légers néanmoins envolés. Il procède régulièrement au nettoyage des abords de l'installation.

Article Annexe II

informatique, telles qu'elles s'affichent sur un écran pour l'utilisateur d'un tel système, telles qu'il les y introduit par saisie de caractères ou telles qu'elles sont reçues et émises par des périphériques audiovisuels, opérations ayant pour objet la captation

Article 19

de l'arrêté du 22 mai 2024 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2016 fixant les conditions d'achat et du complément de rémunération pour l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie hydraulique des lacs, des cours d'eau et des eaux captées

Article 1599 quater A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46

suivant Les catégories de matériels roulants sont précisées par arrêté conjoint des ministres chargés du transport et du budget en fonction de leur capacité de traction, de captation

Article 76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 58

Le régime prévu au premier alinéa est également applicable au bénéfice agricole provenant de la captation de carbone additionnelle réalisée dans le cadre de projets forestiers admis au label “ bas-carbone ” mentionné à l'article L. 121-2 du code forestier

Article D314-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 43

314-1, les producteurs qui en font la demande bénéficient de l'obligation d'achat d'électricité pour les installations de production d'électricité suivantes : 1° Les installations utilisant l'énergie hydraulique des lacs, des cours d'eau et des eaux captées

Article Annexe

du surpresseur et du détendeur ; Contrôles périodiques visant à éviter les fuites de fluide frigorigène des pompes à chaleur ; Vérification, nettoyage et graissage des organes des pompes à chaleur ; Nettoyage périodique de la face extérieure des capteurs

Article 4

Il est chargé du pilotage et de la coordination de l'action des services sur des dossiers complexes ou frauduleux à dimension nationale. Il assure les liaisons avec la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique.

Article R133-9-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 38

Pour l'application des dispositions des articles L. 526-24 du code de commerce et L. 133-4-7 du présent code, constituent, sans préjudice d'une éventuelle qualification de manœuvre frauduleuse, des inobservations graves et répétées, par les entrepreneurs

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

La défaillance des circuits des capteurs déclenche-t-elle une alarme ? (221-11-1/51.1.4) MD 2. Le dispositif d'alarme est-il auto-contrôle ? Sinon est-il muni de test séquence initié manuellement ?

Article Annexe

Dispositif approprié intercalé entre la pompe et l'étuve, et permettant de capter la vapeur d'eau (voir schéma ci-après). 6. Mode opératoire. 6.1. Modes de prélèvement : 6.1.1.