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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
662209719ce14200083898a3
18 avril 2024
18 avril 2024
400 et suivants du Code de Procédure Civile Attendu que l'appelant se désiste de l'appel par message RPVA en date du 17 avril 2024 ; Que ce désistement ne contient aucune réserve, qu'il n'a été
Source officielle1ère chambre civile B
66878ce305d6f7f678d491e6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
385, 400 et suivants du code de procédure civile ; Attendu que l'appelant a déclaré se désister de l'appel interjeté par conclusions du 28 juin 2024 ; Que les conditions prévues aux articles 401
Source officielle1ère chambre civile B
667fa3620693c2be63c5bd0b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
385, 400 et suivants, 769 et 905 du code de procédure civile ; Attendu que l'appelant a déclaré se désister de l'appel interjeté par conclusions du 12 Janvier 2024 ; Que les conditions prévues aux
Source officielle1ère chambre civile A
668397e78da90185712ea3db
9 janvier 2024
9 janvier 2024
385, 400 et suivants, 769 et 905 du code de procédure civile ; Vu les conclusions de desistement d'appel déposées par Me [F] [B] le 18 décembre 2023; Attendu que l'appelant a déclaré se désister
Source officielle6ème Chambre
688311324d9076bf079c2331
24 juillet 2025
24 juillet 2025
entre les parties ci-dessus, Vu les conclusions de désistement d'appel notifiées le 2 juillet 2025, Vu les conclusions d'acceptation du désistement d'appel notifiées le 4 juillet 2025, Vu les articles
Source officielle1ère chambre civile A
67908cc61b5a79f732705468
21 janvier 2025
21 janvier 2025
état, assistée de Séverine POLANO, greffier, Vu l'appel inscrit au greffe sous le n° RG : N° RG 24/07691 - N° Portalis DBVX-V-B7I-P5ZH dans une instance entre les parties ci-dessus, Vu les articles
Source officielle3ème chambre A
67908ccb1b5a79f7327054b4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
385, 400 et suivants du code de procédure civile, Attendu que l'appelant a déclaré se désister de l'appel interjeté par conclusions signifiées par RPVA le 11 décembre 2024, Que ce désistement a
Source officielle1ère chambre civile B
67ef6e1447c7caf29d4c4edb
3 avril 2025
3 avril 2025
en état, assistée de Elsa SANCHEZ, greffier, Vu l'appel inscrit au greffe sous le n° RG : N° RG 23/02616 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O4F7 dans une instance entre les parties ci-dessus, Vu les articles
Source officielle3ème chambre A
67ff39cc303a1b38839f7d61
15 avril 2025
15 avril 2025
état, assistée de Céline DESPLANCHES, greffier, Vu l'appel inscrit au greffe sous le n° RG : N° RG 24/09415 - N° Portalis DBVX-V-B7I-QB2K dans une instance entre les parties ci-dessus, Vu les articles
Source officielle1ère chambre civile A
6799c771d0369362bfa17ae8
28 janvier 2025
28 janvier 2025
385, 400 et suivants du code de procédure civile ; Vu les conclusions de désistement déposées par l'appelante en date du 16 janvier 2025 ; Vu les conclusions d'acceptation du désistement déposées
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
68eddab4c8f5ccbb77339a0f
8 septembre 2025
8 septembre 2025
APPELANTE : Madame [Y] [H], demeurant [Adresse 2] non comparante ni représentée INTIME : Maître [I] [U] demeurant [Adresse 1] avocat au barreau d'Arras non comparante ni représentée Vu les articles
Source officielle7ème Chambre
DTA_1802987_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
D'autre part, aux termes de l'article R. 6152-402 du code de la santé publique dans sa rédaction alors applicable au contrat du 5 septembre 2006 : " Les praticiens contractuels mentionnés à l'article
Source officielle3ème chambre A
69f19cc4cdc6046d47ee1849
28 avril 2026
28 avril 2026
385, 400 et suivants du code de procédure civile ; Attendu que l'appelant a déclaré se désister de l'appel interjeté, par conclusions adressées le 03 Mars 2026 ; Que les conditions prévues aux articles
Source officielle3ème chambre A
69f19cc7cdc6046d47ee185c
28 avril 2026
28 avril 2026
385, 400 et suivants du code de procédure civile ; Attendu que l'appelant a déclaré se désister de l'appel interjeté, par conclusions adressées le 10 Mars 2026 ; Que les conditions prévues aux articles
Source officielle3ème chambre A
69f19cd4cdc6046d47ee1976
28 avril 2026
28 avril 2026
par conclusions adressées le 16 Mars 2026, accepter le désistement de l'appel et se désister de facto de son incident formé par conclusions du 09 Décembre 2025, Que les conditions prévues aux articles
Source officielle1ère chambre civile B
69f43cdfcdc6046d472de5a0
30 avril 2026
30 avril 2026
385, 400 et suivants du code de procédure civile ; Attendu que l'appelante a déclaré se désister de l'appel interjeté par conclusions du 15 avril 2026 ; Attendu que l'intimé accepte ce désistement
Source officielle1ère chambre civile B
69f43cebcdc6046d472de6a6
30 avril 2026
30 avril 2026
385, 400 et suivants du code de procédure civile ; Attendu que les appelants ont déclaré se désister de l'appel interjeté par conclusions du 13 avril 2026; Que les conditions prévues aux articles
Source officielle3ème chambre A
677e183625a73d43aa4ae0a3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
385, 400 et suivants du code de procédure civile, Attendu que les appelants ont déclaré se désister de l'appel interjeté par conclusions signifiées par RPVA le 17 décembre 2024, Que ce désistement
Source officielle3ème chambre A
677e183725a73d43aa4ae0ab
7 janvier 2025
7 janvier 2025
385, 400 et suivants du code de procédure civile, Attendu que l'appelant a déclaré se désister de l'appel interjeté par conclusions signifiées par RPVA le 26 Novembre 2024, Attendu qu'aucune réponse
Source officielle1ère chambre civile B
66a9d38e05566a2f16fd876d
30 juillet 2024
30 juillet 2024
en état, assistée de Elsa SANCHEZ, greffier, Vu l'appel inscrit au greffe sous le n° RG : N° RG 23/01578 - N° Portalis DBVX-V-B7H-OZ53 dans une instance entre les parties ci-dessus, Vu les articles
Source officiellePage 16 sur 4909