YT... a M..., une dizaine de parcs à cochons abritant une quarantaine d'animaux, outre la présence de litchee, manguiers ainsi que les cocotiers et des arbres à pain » ; qu'en jugeant qu'« il se déduit

conclusions régulièrement déposées, ainsi libellée : " situé sur le territoire de la commune de Saint-Etienne des Ouilleres, le Château de Néty, construction romantique du XIXème et niché dans un bouquet d'arbres

Selon l'article 1.3.5.2. de ce règlement : " espaces boisés classés existants ou à créer et arbres isolés / Les espaces boisés existants ou à créer et les arbres isolés sont repérés au plan de zonage au

Lorsqu'il s'agit d'espaces boisés, il est fait application du régime d'exception prévu à l'article L. 421-4 pour les coupes et abattages d'arbres. ».

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 6 octobre 1987), que l'Association pour la réinsertion par l'adaptation et la recherche (l'ARAR), dont Mme X...

l'arrêt attaqué (Grenoble, 28 septembre 2004), que les époux X..., propriétaires d'une maison jouxtant la résidence de Mme Y..., ont assigné celle-ci afin de la voir condamner à tailler et élaguer les arbres

F..., qui n'était pas titulaire de la qualification IFR professionnelle ; qu'après un décollage long et une pente de montée faible, l'avion a percuté des arbres situés dans l'axe de la piste, accident

A... une prairie, le bail stipulant que les pâtures devaient rester sans modification et que les arbres ne devaient pas être coupés. 2. En novembre 2008, M.

La partie civile remettait notamment à l'appui de sa plainte une "enquête exercice illégal de la pharmacie "l'Arbre de Vie" à "Chamalières établi par M. X..., pharmacien inspecteur en chef.

d'une coupe de bois dans une forêt domaniale, a confié des travaux de débardage à la société André frères, en lui donnant en location un tracteur ; qu'au cours du travail, consistant à charger des arbres

agréée (ACCA) de Nieul, ont demandé à celle-ci ainsi qu'à l'Office national de la Chasse (ONC) réparation du préjudice qu'ils avaient subi du fait de la destruction par les chevreuils de plantations d'arbres

acquisitive apparaît acquise puisque le chemin est intégré soit aux prairies, soit au massif forestier depuis fort longtemps au point d'avoir matériellement disparu en certains endroits et d'être encombré d'arbres

correctionnel pour les délits de destruction de 13 000 m² de forêt primaire, d'extraction ou enlèvement de plus de 2 m³ de pierres, sable ou minerai sans autorisation du propriétaire du terrain, et de coupe d'arbres

démontrant que ces dernières n'auront pas pour effet de compromettre la conservation de ces 34 arbres.

Monsieur [F] [U] et Madame [V] [D] épouse [U] ont fait dresser un constat par commissaire de justice le 14 août 2025 de la hauteur des arbres de la parcelle voisine.

disposées des tribunes pour les spectateurs, en vol de descente, à basse altitude, en régression de vitesse, avec une assiette longitudinale de plus en plus cabrée jusqu'à l'orée de la forêt, constituée d'arbres

[I] ont fait procéder en avril 2013 à la coupe d'arbres sur des parcelles classées en zone d'élément de paysage par le plan local d'urbanisme de la commune de [Localité 1] en contravention

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arr^et suivant : Sur le pourvoi formé par la Société martiniquaise d'HLM, dite SMHLM, dont