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69 905 résultats pour « ancienneté de 2 ans »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 42

—

le nouvel échelon Techniciens contractuels de 4e catégorie B Adjoints techniques de la recherche de 2e classe 11e échelon 11e échelon Ancienneté acquise maintenue 10e échelon 10e échelon Ancienneté acquise majorée de 2 ans

Article 57

—

nouvel échelon Techniciens contractuels de 4e catégorie B Adjoints techniques de la recherche de 2e classe 11e échelon 11e échelon Ancienneté acquise maintenue 10e échelon 10e échelon Ancienneté acquise majorée de 2 ans

Article 28

—

Attaché principal 7e échelon 7e échelon Ancienneté acquise dans la limite de 2 ans 6 mois. 6e échelon 6e échelon 4/5 de l'ancienneté acquise. 5e échelon 5e échelon 4/5 de l'ancienneté acquise. 4e échelon 4e échelon

Article 4

—

à 1 an 6 mois 3e échelon Ancienneté acquise majorée de 1 an. 5e échelon Egale ou supérieure à 2 ans 3e échelon Ancienneté acquise diminuée de 2 ans. 5e échelon Inférieure à 2 ans 2e échelon Trois quarts de l'ancienneté acquise

Article 29

—

/2 de l'ancienneté acquise 3e échelon 10e échelon Ancienneté acquise 2e échelon 9e échelon Ancienneté acquise, majorée de trois mois 1er échelon 8e échelon 1/3 de l'ancienneté acquise, majoré de deux ans Educateur de jeunes enfants Educateur

Article 4

—

dans l'échelle 1 et parvenus au 10e échelon de cette échelle à la date d'effet du présent décret sont reclassés à cette date au 10e ou au 11e échelon conformément au tableau suivant : SITUATION SITUATION DANS L'ÉCHELLE 1 Echelons Ancienneté

Article 11

—

acquise 10 e 9 e 3/2 de l'ancienneté acquise 9 e 8 e ancienneté acquise majorée de 1 an 8 e 8 e 1/2 de l'ancienneté acquise 7 e 7 e 3/2 de l'ancienneté acquise 6 e 6 e 1/2 de l'ancienneté acquise majorée de 2 ans

Article 11

—

CONSERVEE Surveillant des Surveillant des 7e échelon : - après 3 ans 7e échelon Ancienneté acquise - avant 3 ans 6e échelon Ancienneté acquise majorée 6e échelon 5e échelon Ancienneté acquise majorée 5e échelon

Article 21

—

d'échelon 10e échelon : - après 4 ans 10e Ancienneté acquise

Article 49

—

e 3 e Ancienneté acquise maintenue. 9 e 2 e Ancienneté acquise maintenue. 8 e 1 er Ancienneté acquise maintenue. 2 e 7 e 8 e Ancienneté acquise maintenue. 6 e 7 e Ancienneté acquise maintenue. 5 e

Article 12

—

conservée 7e échelon : - 12 ans d'ancienneté et plus - moins de 12 ans d'ancienneté 6e échelon 5e échelon 4e échelon 3e échelon 2e échelon 1er échelon 7e 6e 5e 4e 3e 2e 1er 1/3 de l'ancienneté acquise 4/3 de l'ancienneté acquise Ancienneté

Article 24

—

d'échelon Echelon Ancienneté d'échelon Ouvrier d'état de 2e catégorie 11e Ancienneté A - égale ou supérieure à 4 ans 10e Sans ancienneté

Article 15

—

CONSERVEE dans la limite de la durée de l'échelon 1er échelon 1er échelon Ancienneté acquise. 2e échelon 2e échelon Ancienneté acquise. 3e échelon 3e échelon 1/2 de l'ancienneté acquise. 4e échelon 3e échelon Ancienneté

Article 7

—

CONSERVEE Ancienne Nouvelle 7e échelon : - après 3 ans - jusqu'à 3 ans 7e échelon 6e échelon 6e échelon Ancienneté acquise dans la limite de la durée de l'échelon. 5e échelon 5e échelon Ancienneté acquise dans la limite

Article 36-1

—

SITUATION ANTERIEURE Sage-femme de 2e classe SITUATION NOUVELLE Sage-femme de classe supérieure Echelons 9e échelon -ancienneté d'échelon égale ou supérieure à 9 ans 6e échelon - ancienneté d'échelon inférieure à 9 ans

Article 47

—

d'échelon Aide technique Aide technique 1 er 5 e 11 e Ancienneté acquise diminuée de quatre ans 5 e 10 e Ancienneté acquise 4 e 9e Ancienneté acquise 3 e 8e La moitié majorée de deux ans de l'ancienneté acquise

Article 49

—

dans le nouvel échelon 9e échelon 9e échelon Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 2 ans 8e échelon 8e échelon Ancienneté acquise maintenue 7e échelon 7e échelon Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 1 an 6 mois

Article 39

—

échelon Techniciens contractuels de 1re catégorie B bis Ingénieurs d'études de 2e classe 9e échelon 9e échelon Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 2 ans 8e échelon 8e échelon Ancienneté acquise maintenue 7e échelon

Article 54

—

Techniciens contractuels de 1re catégorie B bis Ingénieurs d'études de 2e classe 9e échelon 9e échelon Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 2 ans 8e échelon 8e échelon Ancienneté acquise maintenue 7e échelon

Article 28

—

D'ÉCHELON CONSERVÉE Technicien en chef Technicien en chef 7e échelon 10e échelon Ancienneté acquise 6e échelon à partir de 3 ans 10e échelon Sans ancienneté

Page 16 · 69 905 résultats

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