Codes de loi français

Article Annexe B

Ces économies seront justement réparties entre efforts de maîtrise médicalisée des dépenses de soins de ville, baisse des coûts des médicaments par le développement des génériques et l'action sur les prix des produits, amélioration de l'efficience hospitalière

Article L5219-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

locale de l'habitat : a) Programme local de l'habitat ou document en tenant lieu ; b) Politique du logement ; aides financières au logement social ; actions en faveur du logement social ; actions en faveur du logement des personnes défavorisées ; c) Amélioration

Article Annexe 18

Article 2.2.2 Amélioration du remboursement des patients Les soins réalisés par les médecins qui adhèrent à l’option bénéficient des tarifs de remboursement identiques aux tarifs en vigueur dans le secteur à honoraires opposables.

LEGIARTI000024744667

Ces actifs doivent avoir été mis en évidence par une transaction avec un tiers ; - aux éléments incorporels représentatifs des dépenses ayant concouru à une amélioration identifiable et durable des capacités des services de l'Etat à assurer leurs missions

LEGIARTI000024751073

Ces actifs doivent avoir été mis en évidence par une transaction avec un tiers ; - aux éléments incorporels représentatifs des dépenses ayant concouru à une amélioration identifiable et durable des capacités des services de l'Etat à assurer leurs missions

Article Annexe

Des exemples concrets permettent de montrer que la démarche qualité est aussi intégrée à l'activité de service public : qualité de l'information du public, personnalisation des relations entre l'usager et l'agent, amélioration et simplification des démarches

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables 56 725 066 56 725 066 Aide à l'accès au logement 259 442 324 259 442 324 Développement et amélioration

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

que, dans la plupart de ces paralysies, aussi bien dans les cas de traumatisme sans section nerveuse complète que dans les cas de section nerveuse ayant subi une restauration chirurgicale correcte, on est en droit d'attendre le plus souvent une amélioration

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

territoires, logement et ville 113 635 664 113 635 664 51 301 873 21 844 469 Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables 43 806 957 43 806 957 Aide à l'accès au logement 69 828 707 69 828 707 Urbanisme, territoires et amélioration

Article Annexe Ib

La prémaquette prend en compte les améliorations demandées. C2-5 / FINALISER LES DÉCLINAISONS DE LA PRÉMAQUETTE RETENUE C 2.51 Confectionner les déclinaisons de la prémaquette sous forme papier et/ou numérique.

Article Annexe

Étude des processus : L'étude de processus existants en vue de leur amélioration peut s'ordonner en cinq étapes : analyse du processus, critique, recherche de solutions, mise en œuvre des solutions et contrôle des résultats.

Article Annexe

Le personnel de l'unité de prélèvement et de transformation du produit cellulaire se trouve ainsi impliqué dans l'ensemble du suivi de la qualité des actes et de leur amélioration.

Article Annexe I (suite)

Moyens de la qualité - Politique de qualité - Planification de la qualité - Amélioration de la qualité - Maîtrise de la qualité - L'organisation de l'atelier - La maintenance de l'outillage - Le rangement - L'organisation des différents services

Article Annexe 1

À côté d'activités à caractère répétitif ou procédural, la créativité permet de développer des innovations, de proposer des améliorations. Créativité et innovation. 2. L'organisation des activités individuelles 2.1.

Article Annexe II-c

CP08 : Proposer des améliorations et des pistes de résolution de problèmes CP02 : S'informer et analyser la situation, informer au cours de l'activité professionnelle On notera que pour effectuer les tâches demandées, certaines autres compétences peuvent

Article Annexe I

des mesures au titre de l'article 17 (investissements physiques) pour des investissements dans les domaines de l'environnement et du climat, ainsi qu'au titre des articles 21 à 26 (investissements dans le développement des zones forestières et amélioration

Article Annexe Ia

. - Des améliorations du Plan de Prévention sont formulées et la démarche du Document Unique d'évaluation des risques est enrichie. 5) Autonomie : En autonomie Tâche 2 - A4T2 : Appliquer les règles d'hygiène, de santé, et d'environnement 1) Situation

Article ANNEXE

Le diagnostic médical est en effet important pour prévoir l'évolution (donc les éventuelles améliorations ou aggravations et ainsi les réexamens par les commissions compétentes) et la nature de la prise en charge, il n'est, en règle générale, que d'une

Article ANNEXE

Le personnel de l'unité de production des produits thérapeutiques annexes se trouve ainsi impliqué dans l'ensemble du suivi de la qualité des actes et de leur amélioration.