Arrêt no Affaire no : 07/00561 PB/FC Yannick X...

en exercice Représentée par Maître Jean-François MARCET, avocat au Barreau de Martinique DÉFENDEUR : HOME' ECO (SAS) Mr [G] [U] [Adresse 2], Prise en la personne de son représentant légal en exercice

"Marigny" 79600 BOUSSAIS Monsieur Patrice Y... ... 86170 VOUZAILLES Monsieur Yannick Pierre, Luc Z... ... aux Moines 79330 GLENAY Monsieur Pascal Claude, Jean-Marie A... ... 79270

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'économie mixte locale de la Teste de Buch (SEMLAT), dont le siège est Mairie, La Teste (Gironde), agissant en la personne de son représentant légal

DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 10/ 03607 APPELANTE : SARL FREDYANN, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de BEZIERS sous le numéro B 441 621 497, exerçant à l'enseigne " YANNICK

Yannick Y..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 11 mai 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 12 Février 2026, devant Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président, en qualité de juge rapporteur.

code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : [4], dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée à Madame [N] [E], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me HOULE Yanick

Yannick X..., agissant en sa qualité de liquidateur de la société Héliotherm, demeurant ...

Yannick Z..., liquidateur de la société Sicart ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 25 janvier 1995, où étaient présents

Yannick Y... défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

LE QUOTIDIEN DE PARIS EDITIONS demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yannick ENAULT, avocat au barreau de ROUEN S.E.L.A.R.L.

MANDATEAM agissant en qualité de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de la société, [G], [J] ET ASSOCIES demeurant, [Adresse 1] représentée par Me Yannick ENAULT, avocat au barreau de ROUEN

LE GONIDEC YANNICK C/ S.A.R.L. OUEST TP Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MARS 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.

[Localité 29] [Adresse 2] [Localité 13] représenté par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Stéphane DAUSQUE, avocat au barreau

Yannick C/ Y... Lo'c. Jugement du C.P.H. BREST du 06 Septembre 1995. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 6 Février 1996. Arrêt de la Cour de Cassation du 15 Juin 1999.

Yannick C/ Y... Lo'c. Jugement du C.P.H. BREST du 06 Septembre 1995. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 6 Février 1996. Arrêt de la Cour de Cassation du 15 Juin 1999.

Yannick C/ Y... Lo'c. Jugement du C.P.H. BREST du 06 Septembre 1995. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 6 Février 1996. Arrêt de la Cour de Cassation du 15 Juin 1999.