devant le premier juge que devant la Cour et corroborées en tous points par celles de Vivette Z..., que celle-ci a maintenu devant le tribunal, que le 28 novembre 1992, avenue de Choisy à Paris, au volant

inefficace) constaté par l'expertise a certes joué un rôle important dans l'accident, mais celui-ci a eu également pour cause le défaut de maîtrise dont s'est rendu coupable le chauffeur routier au volant

Code de procédure civile ; 2 / qu'il est prévu au Titre III, chapitre I du TIPS que la prise en charge des dispositifs médicaux implantables par les Caisses est subordonnée à l'apposition sur le volet

X... ait été balloté dans l'habitacle de manière à se cogner au volant ou à toute autre partie du véhicule avec le côté droit du visage et le bras droit ; qu'elle a ainsi fondé sa décision sur des motifs

manifeste ; "alors que le délit de conduite en état d'ivresse manifeste suppose non seulement l'existence d'un état d'imprégnation alcoolique, mais également que le comportement de l'intéressé au volant

prévoit que, pour les représentations occasionnelles, il peut être fait usage de cartes d'entrée qui doivent être munies d'un coupon détachable, c'est-à- dire qu'elles sont alors composées de deux volets

l'imprégnation alcoolique effectué sur Ahmed X..., après avoir constaté que l'agent de police judiciaire qui avait procédé à ce contrôle n'avait pas lui-même constaté que Ahmed X... serait venu au volant

l'identité du conducteur au moment de l'accident; qu'ils mentionnent cependant qu'Antonio Lourenco a conduit le véhicule de Tours à Saumur, et qu'il était ensuite prévu que José Pancracio prendrait le volant

considère que les charges concordantes constituées par les déclarations d'Olivier Y... et de Bruno Z... et la reconnaissance par David X... de son passage sur le lieu et dans le temps de l'accident au volant

le préjudice subi par le locataire n'est pas direct et certain ; qu'en se bornant néanmoins à affirmer, pour le déclarer responsable du préjudice subi par [S] [P], que la présence de plomb sur les volets

[M] s'était emparé des quatre télécommandes des volets roulants et avait quitté les lieux malgré la résistance opposée par Mme [U], qu'à ce stade il n'y avait aucune intention violente chez M.

société Comeca systèmes, société à responsabilité limitée, 2°/ à la société de Constructions mécaniques et électriques de la croix d'argent (Comeca), société par actions simplifiée, 3°/ à la société Volta

rez-de-chaussée de la maison, appartenant aujourd'hui à Mme [Y], continuerait d'exister jusqu'au décès de Mme [T] et serait ensuite murée ; que, constatant en 2010 que cette fenêtre, jusque-là obstruée par des volets

et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Vu le mémoire personnel produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Girolamo X..., qui circulait au volant

X..., qui le suivait, avait lui-même arrêté son véhicule derrière le premier, avant de manoeuvrer pour se ranger dans le chemin ; que Mme C..., arrivant au volant de sa voiture, a heurté celle de M.

Y..., au volant de son automobile, a fait un écart à gauche et a heurté la camionnette de M. X..., venant en sens inverse ; que M.

de graines de semence, a déposé le 3 mars 1989, auprès de l'OMPI sous le n° DF-01 32 44, et publié au bulletin officiel de cet organisme, un modèle de sachet en forme de triptyque constitué de trois volets

2 mai 2000 par la société Cheville languedocienne en qualité de chauffeur livreur, a été victime d'un accident mortel de la circulation, le 17 novembre 2000, alors qu'il effectuait une livraison au volant