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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008163960
2 mars 2005
2 mars 2005
Touffik X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008209818
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Toufik X..., demeurant ... ; M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019081238
23 juin 2008
23 juin 2008
Toufik A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b30d
26 mars 2008
26 mars 2008
président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 1er mars 2007 par Maître Pierre-Etienne TOUATI
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2309617_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
511-9 du code de la construction et de l'habitation, de désigner un expert aux fins, d'une part, d'examiner le bâtiment situé 129 impasse du Bailliage, anciennement 238 rue de pré Bailly, domaine de Tougin
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2306642_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bayada, première conseillère, - les observations de Me Toumi, représentant M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2001627_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Toumi, représentant M. et Mme A et E, représentant la ville de Marseille. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102037_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
G A et la société civile de moyens Vertigo Verdon, représentés par Me Toumi, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juin 2021 du maire de la commune
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
69a3a04acdc6046d4718f893
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Composition du tribunal lors de l'audience du 07/10/2025 PRESIDENT : Monsieur Pierre TOUFIC JUGES : Monsieur Romain FOURNIER Monsieur Christian BIGLIA GREFFIER : Madame Marine DESSAUX [Localité 1] (
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
69a3a052cdc6046d4718f940
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Composition du tribunal lors de l'audience du 07/10/2025 PRESIDENT : Monsieur Pierre TOUFIC JUGES : Monsieur Romain FOURNIER Monsieur Christian BIGLIA GREFFIER : Madame Marine DESSAUX Madame Evelyne
Source officielle6ème Chambre
DTA_2211021_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme L'Hermine, conseillère ; - et les observations de Me Toumier, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJAF CABINET 3
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2 avril 2026
2 avril 2026
code civil EPOUX DEMANDEUR Madame [K] [X] [E] [A] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 2] de nationalité Française Domiciliée : [Adresse 1] Ayant constitué pour avocat Me Fariza TOUMI
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007886878
27 mars 1996
27 mars 1996
ces deux structures juxtaposées, disposant chacune d'une surface au sol d'environ 375 m , étaient destinées à abriter des stands de vente de vêtements et de chaussures pour la durée de la saison touristique
Source officielleciv3
60794bdc9ba5988459c441c5
24 octobre 1979
24 octobre 1979
, L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (RENNES, 15 DECEMBRE 1977), APRES AVOIR RELEVE QUE LE Z..., N'AYANT PAS LA QUALITE D'EXPLOITANT, N'EST PAS CONCERNE PAR LA LEGISLATION DES CUMULS ENONCE QUE DEMOISELLE TOUFFET
Source officielleciv3
607941169ba5988459c403bc
8 novembre 1972
8 novembre 1972
TOUFIC, IMMEUBLE QUI AURAIT ETE ELEVE EN INFRACTION AUX PRESCRIPTIONS DE L'ARTICLE 25 DU PROGRAMME D'AMENAGEMENT DE LA REGION PARISIENNE ET AU PLAN D'AMENAGEMENT DE LA COMMUNE DE BRUNOY, PRECISANT QUE
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2300687_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
de la commune de Salies-de-Béarn a fait opposition à la déclaration préalable qu'elle a déposée en vue de procéder à la démolition de la souche de cheminée dans un appartement sis 44 rue Paul Jean Toulet
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91182
20 février 2014
20 février 2014
Touati X... C/ M. Hassan Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6438f32ca942a604f5e9377f
13 avril 2023
13 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise GILLY-ESCOFFIER, présidente de chambre Mme Nina TOUATI, présidente de chambre Mme Dorothée DIBIE
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
66ff85c8a4ff9ec259c09840
3 octobre 2024
3 octobre 2024
avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 - N° du dossier 20190057 Intimée : Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Nina Touati
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02251
5 septembre 2017
5 septembre 2017
Toufik Z... , contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 juin 2016, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile, des chefs de mise en danger
Source officiellePage 16 sur 4646