A... avait conclu "un contrat d'entreprise pour la construction d'un pavillon" et non pour la seule maîtrise d'oeuvre ; que cette construction correspondait aux activités déclarées (maçon, charpentier,

X..., employé, le 26 octobre 1987, en qualité de monteur en charpente par la société Y..., a été victime, le 29 janvier 1988, d'un accident du travail; que, le 9 février 1993, le médecin du Travail l'a

part, que la vétusté pouvant entraîner la ruine de l'immeuble au sens de l'article 1722 du Code civil s'entend de l'usure normale imputable au temps ; qu'il ressort du rapport d'expertise que la charpente

fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande, alors, selon le moyen, "1°/ que l'expert X... mentionnait en page 4 de son rapport : "... des infiltrations importantes, avec détérioration de la charpente

Thierry C..., domicilié [...], 3°/ Mme Geneviève X... veuve C..., domiciliée [...], 4°/ M.

limitée Fermode, dont le siège social est ... (2ème), et ayant des ateliers ... à Fere-en-Tardenois (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 17 avril 1989 par le conseil de prud'hommes de Chateau-Thierry

proclamé le 1er décembre 1988, au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des professions libérales province (collège des professions non juridiques et non judiciaires, région Poitou-Charente

(Charente-Maritime), 2 ) M. René F..., demeurant et domicilié ... (Charente-Maritime), 3 ) de M. Louis I..., demeurant et domicilié La Faye du Y..., à Fouras (Charente-Maritime), 4 ) de M.

Thierry, - X...

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 avril 1996, qui, après relaxe définitive de Thierry X... et Gérard A... du chef d'escroquerie, a statué sur les intérêts

P. et Thierry Y... dont Thierry X... est le gérant de l'une et l'autre, la société Thierry Y... étant locataire de la société Chateau Rémy ; que rien n'établit que Thierry X... soit personnellement l'auteur

articles 23, 29 et 41 de la loi du 29 juillet 1881, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que, statuant sur les intérêts civils, l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Suzanne X... à indemniser Thierry

Jacques X..., ainsi que l'ensemble des actes de procédure subséquents ; " aux motifs que dès son interpellation, le prévenu s'est vu notifier verbalement son placement en garde à vue à 22 heures 25, Thierry

Z... qui avait la qualification de charpentier fer et de pontier, a suivi une formation de sécurité en 1981, un stage de connaissance sécurité en avril et un recyclage en 1988, devait nécessairement déduire

Thierry X... à la suite du décès de ce dernier ; " aux motifs qu'il est établi que Thierry X..., avant d'avoir rejoint le poste qui lui avait été assigné, s'est isolé à onze mètres de la tranchée d'accès

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 18 juillet 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs d'abus

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 2006, qui, dans la procédure suivie contre José DE Y... du chef de blessures involontaires

Fernand X..., demeurant ... à Saintes (Charente-Maritime), en cassation d'une ordonnance rendue le 26 janvier 1989 par le juge de l'expropriation du Département de La Rochelle, siégeant à La Rochelle