Gabriel X...a effectué après que les faits se soient découverts, ne fait pas disparaître l'infraction ; qu'il en va de même des remboursements effectués au titre des vignettes automobiles, du fuel et du stock

, Ipad) leur permettant d'exécuter l'intégralité de leurs tâches administratives à l'extérieur de leur domicile et que les outils et documents nécessaires à l'exécution de leur travail peuvent être stockés

et qu'elle devait fournir à TPS les états des stocks et le journal desdits mouvements ; qu'elle était également parfaitement informée de leur nature puisque celle-ci était précisée en p.6 du

retient que 21 produits, soit la majorité de ceux pour lesquels les représentants de la SA Conforama France ont bien voulu répondre aux questions posées, étaient présentés comme de la marchandise en stock

" aux motifs expressément adoptés des premiers juges qu'en février 1994, Luc X... a fait établir une déclaration de stockage de plastiques auprès de la sous-préfecture de Verdun afin de pouvoir stocker

en ce que l'arrêt attaqué a, par confirmation du jugement entrepris, statuant sur les poursuites de l'administration fiscale, déclaré les prévenus coupables de fausses déclarations de récolte et de stock

présente plainte ; que, dans la décision précitée, il est mentionné qu'aucun élément recueilli au cours de l'information n'a permis d'établir que René X... ait frauduleusement fait surévaluer les stocks

C... a démissionné de ses fonctions ; que le 23 novembre 2009, il a demandé la levée d'option des stock-options ; qu'en réponse, la société Ingenico lui a indiqué que ses stock-options avaient été annulées

, a présenté des conditions de vente fausses et de nature à induire le consommateur en erreur ; que Bernard X... ne peut prétendre que la notion de stock préalable est inapplicable en matière de vente

confirmatif attaqué, que la société Brocante de Fay a pris en location-gérance le 15 janvier 1980 le fonds de commerce de la société Brocante de Torfou; que l'acte de location-gérance stipulait que le stock

articles L. 122-6, L. 122-8 et L. 122-14-3 du Code du travail et a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors que, d'autre part, en l'absence de ces constatations, le seul fait de stocker

marchandise était transportée ; qu'au surplus, la direction de l'entreprise avait imposé des commandes minimales de 1 000 francs hors taxes et d'un poids de 100 kg, ce qui entraînait des ruptures de stocks

le 5 juin 1986, la CBSF a vendu au CTP les fonds de commerce de Roubaix, Luneville et Blainville, que certaines sommes d'argent ont été versées par le CTP, qu'AUGEFI a assigné le CTP en paiement des stocks

X... avait également la responsabilité, n'était pas contestée; qu'en outre, le salarié avait la charge de gérer les stocks; que l'ensemble des tâches exercées par M.

les éléments incorporels et de 10 000 francs pour le matériel ; que, le 24 août 1980, Mme X... a souscrit au profit des époux Z... une reconnaissance de dette d'un montant de 126 938 francs "sur le stock

qu'une opération de fabrication requiert un traitement complexe modifiant la nature des produits utilisés et créant un produit nouveau ; que l'arrêt attaqué constate que l'activité du GIE consiste à stocker

preuve de mauvaise foi en s'interdisant en apparence de procéder à des soldes portant sur des quantités massives dans l'intérêt des cessionnaires, afin de ne pas modifier la valeur de l'actif net hors stock

sanitaire chauffage a été conduite à constater que la mise en place d'une activité carrelage en tant qu'activité principale de la société avait constitué une erreur stratégique, dans la mesure où le stock